21 avril 2022
16
délibérations
7
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Demande de Subvention Ville Vie Vacances (vvv) - Espace J'eunes de Martres-Tolosane
Demande de Subvention au Conseil Départemental Travaux D'édilité - Ste-Foy-De-Peyrolieres
Vente de Composteurs aux Communes de Cœur de Garonne
Enfance — Jeunesse. Convention Vacances Loisirs
Demande de Subvention au Conseil Départemental pour l'Acquisition de Rayonnages d'Archives
Approbation des Tarifs du Dispositif "colos Apprenantes"
Actualisation des Tarifs Alae, Garderies, Activités Périscolaires, Espace Jeunes de Martres, Alsh
Modification du Règlement Intérieur — Mise en Place des 1607H au 01/01/2022
Indemnité Horaire de Travail Normal de Nuit
Création de Deux Postes dans le Cadre du Dispositif Parcours Emploi Compétence (pec) - Direction Education-Jeunesse
Charte d'Accueil Cœur de Garonne
Relance du Lot N°2 : Achat de Système dIdentification pour les Colonnes de Déchets et D'accès en Déchetterie Suite A une Déclaration sans Suite
Autorisation de Signer le Marché Relatif A la Conception, Conditionnement et Livraison de Repas en Liaison Froide A Domicile
Règlement Intérieur Alae/alsh
Convention d'Objectifs et de Moyens 2022-2026 - Petr Pays S'ud Toulousain
Redevance dOccupation du Domaine Public - Terega
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