23 juin 2022

Création d'Un Poste dans le Cadre du Dispositif Parcours Emploi Compétence (pec) - Direction Petite Enfance

Création — Suppression de Poste - Direction Education et Cohésion Sociale et Développement Territorial

Création — Suppression de Postes - Service dAide et dAccompagnement A Domicile (saad)

Création — Suppression de Poste - Direction Gestion des Déchets et Assimilés

Création — Suppression de Poste - Direction des Ressources Humaines

Création de Poste — Direction Développement Territorial

Création — Suppression de Poste - Direction Environnement Cadre de Vie

Création de Poste — Direction Enfance Jeunesse

Mise en Oeuvre du Télétravail au Sein de la Communauté de Communes Cœur de Garonne

Création — Suppression de Postes - Avancements de Grade

Création de Poste — Direction Développement Territorial

Renouvellement de la Convention d'Utilisation du Quai de Transfert de Carbonne -- Cc Volvestre

D — 2022-132-7-10

Demande dAide Financière Plan pour lEquipement Numérique des Promeneurs du Net - CAF

Tarification Incitative — Création Budget Annexe "service Public dElimination des Déchets" - M14

Règlement dAttribution des Subventions Concernant les Projets Relatifs A la Petite Enfance

Demande dAide Financière Dispositif Temps Libre Prévention Jeunesse (tlpj) - Cd 31

Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association Pahlm - Pratique Artistique Hors les Murs

Approbation du Renouvellement du Plan Éducatif Territorial (PEDT) Intercommunal et du Plan Mercredi

Renouvellement de la Convention dObjectifs et de Moyens avec l'Association 3pa - la Maison de la Terre

Convention Opérationnelle "ancien Café" — Etablissement Public Foncier dOccitanie / Commune de Berat / Communauté de Communes Coeur de Garonne

Autorisation de Signer un Protocole Transactionnel avec la Société Quadria

Autorisation de Signer le Marche Relatif A lAcquisition de Matériels et Consommables Informatiques

Autorisation de Signer la Marche Relatif A L'achat de Badges dIdentification pour Colonnes de Déchets et Accès en Déchetteries

Approbation Bilan d'Activité 2021 de la Communauté de Communes - Bilan d'Activité 2021 du Service D'élimination des Déchets Ménagers et Assimilés de la Communauté de Communes