20 octobre 2022

Engagement A Participer au Financement du Programme d'Investissements de Renforcement pour lInsertion du Biométhane dans les Réseaux de Gaz Naturel du Zonage Comminges-Est

Admission en Non — Valeur 2022 - Budget Principal

Approbation du Montant Définitif des Attributions de Compensation 2022

Financement des Postes Fonjep et Conventionnement avec la Fédération des MJC pour la Commune de Rieumes

Tarifs Séjours Enfance — Jeunesse Hiver 2023

Demandes de Subvention pour les Itinéraires de Randonnée de Cœur de Garonne - Appel A Projets "s'entiers de N'ature"

Demande de Subvention L'eader pour l'Appel A Projets C'ulturels 2019 et Positionnement de la Communauté de Communes en Tant que Cheffe de File

Versement Fonds de Concours 2021 — Commune de Pouy-De-Touges

Participation Complémentaire de la Commune de Ste-Foy-De-Peyrolieres pour les Accueils de Loisirs

Subvention de la Communauté de Communes Cœur de Garonne pour L'élaboration du Schéma Directeur dAssainissement de Mauran

Créances Éteintes 2022 — Budget Principal

Appel A Candidatures 2022 — Conseil Départemental de la Haute-Garonne

Demande de Subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne Travaux D'édilité - Commune de Palaminy

Avenant A la Convention Pluriannuelle dObjectifs - MJC de Carbonne

Décision Modificative N°2 — Budget Principal

Avenant A la Convention Pluriannuelle dObjectifs - MJC de Lherm

Admission en Non — Valeur 2022 - Budget Annexe Portage de Repas

Approbation du Rapport de la Commission Locale dÉvaluation des Charges de Transfert (clect)

Versement Fonds de Concours 2021 — Commune de Pouy-De-Touges

Modalités de Répartition de la Taxe d'Aménagement Epci/communes

Admission en Non — Valeur 2022 - Budget Annexe Service dAide A Domicile M22

Versement Fonds de Concours 2021 — Commune de Mones

Demande de Subvention Auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne S'uite aux D'égâts d'Orage sur les Communes de C'ouladere, Marignac-L'aspeyres, Montclar de C'omminges et Rieumes

Prise en Charge des Frais Occasionnés par les Déplacements des Agents de la Communauté de Communes

Création — Suppression de Poste - Direction Education Cohésion Sociale - Service Petite Enfance / Direction Administration Générale - Secrétariat Intercommunal

Création — Suppression de Poste - Saad

Mise A Disposition du Personnel dans le Cadre du Transfert de Compétence au 01/01/2018 pour la Période du 01/01/2023 au 31/12/2025 (compétence : Enfance-Jeunesse)

Création — Suppression de Poste - Direction Education Cohésion Sociale - Service Enfance-Jeunesse

Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP) - Révision

Autorisation de Signer le Marché Négocié Relatif A la Construction d'Un Bâtiment Type Vestiaires A Rieumes

Autorisation de Signer le Marché Relatif au Service dImpression de Supports de Communication

Autorisation de Signer le Marché Relatif A la Fourniture, Pose et Travaux de Signalisation Verticale et Travaux de Signalisation Horizontales

Autorisation de Lancement d'Une Consultation Ayant pour Objet les Travaux de Voirie

Création de Poste — Direction Environnement Cadre de Vie

Election d'Un Représentant Suppléant au Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch (siect)

Approbation de la Modification des Statuts du Smgalt(représentativité des Membres-Régularisation du Périmètre dIntervention-régularisation du Changement de Nom d'Une Communauté de Communes Membre)