22 janvier 2019
20
délibérations
10
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
S'ollicitation d'Aides Financières dans le C'adre de l 'Opération de Travaux d'Extension de la Maison du Touch A Rieumes
Demande de S'outien Ademe — Mise en Oeuvre Redevance Incitative
Remboursement des Gouters A la Commune de Cazeres
Appel A Initiatives 2019 / Dossier de Candidature
Vote des Tarifs Alae/alsh Accueils de Loisirs
Tarif Horaire de Référence — Service D 'Aide A Domicile
Parcours dÉducation Artistique et Culturelle - Demande de Subvention
Appel A Projet Citeo — Accompagnement des Projets dOptimisation de la Collecte
S'ollicitation d'Aides Financières dans le C'adre de L'opération de la Construction d'Un Gymnase A C'azeres sur Garonne
Subvention Exceptionnelle — Révision de la C'arte Communale de L'ahage
L'ancement d'Une Consultation Relative aux Travaux de Voirie
Autorisation Signature Avenant N°2 — Convention de Gestion 2018 avec la MJC de Rieumes et du Saves
L'ancement d'Une Consultation Relative A L'élaboration d'Un D'iagnostic sur la Voirie Intercommunale
L'ancement d'Une Consultation Relative A la C'onception d'Un S'ite Internet pour la Communauté de Communes
Collecte des Cartouches dEncres sur les Déchetteries - Convention avec Lvl
Collecte des Déchets d'Activités de Soins en Elevage de la Haute-Garonne avec le Gds 31
L'ancement d'Une Consultation Relative aux Travaux de Fauchage des D'épendances des Voies d'Intérêt Communautaire
Contrat Objectif Citeo
Engagement de la Communauté de Communes dans lAppel A Projet pour la Labellisation Cit'Ergie
Approbation du Projet de Plan Climat Air Energie Territorial (pcaet) de la Communauté de Communes Cœur de Garonne
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