26 mars 2019

Adoption du Compte Administratif du Budget Annexe 2018 du Service D Aide A Domicile

Approbation du Compte de Gestion de Madame le Trésorier de Cazeres de l Exercice 2018 : Budget Annexe Za Descaillaux

Adoption du Bp 2019 — Budget Annexe Za Lherm

Approbation du Compte de Gestion de Madame le Trésorier de Cazeres de l Exercice 2018 : Budget Annexe Photovoltaique

Adoption du Compte Administratif du Budget Annexe Eau Riea

Annule et Remplace par Erreur Technique : Adoption du Bp 2019 - Budget Annexe Za Sainte-Foy-De-Peyrolieres

Approbation du Compte de Gestion de Madame le Trésorier de Cazeres de l Exercice 2018 ; Budget Principal de la 3cg

Affectation des Résultats 2018 — Budget Principal

Adoption du Compte Administratif du Budget Annexe 2018 Za Descaillaux

Approbation du Compte de Gestion de Madame le Trésorier de Cazeres de l Exercice 2018 : Budget Annexe Za Lherm

Adoption du Compte Administratif du Budget Annexe Eau

Adoption du Bp 2019 — Budget General

Adoption du Bp 2019 — Budget Annexe Za Descaillaux

Approbation du Compte de Gestion de Madame le Trésorier de Cazeres de l Exercice 2018 : Budget Annexe Za Sainte-Foy-De-Peyrolieres

Adoption du Compte Administratif du Budget Annexe 2018 Photovoltaique

Fixation des Taux des Taxes Ménages 2019

Adoption du Bp 2019 — Budget Annexe Za Bourgail A Berat

Adoption du Bp 2019 — Budget Annexe Photovoltaique

Redevance Spéciale — Changement de la Périodicité de Facturation et Tarification

Fixation des Taux Teom 2019

Adoption du Compte Administratif du Budget Annexe 2018 Za Sainte-Foy-De-Peyrolieres

Approbation du Compte de Gestion de Madame le Trésorier de Cazeres de l Exercice 2018 : Budget Annexe Za Martres-Tolosane

Adoption du Bp 2019 — Budget Annexe Service D Aide A Domicile

Adoption du Compte Administratif du Budget Annexe 2018 Za Boussens

Fixation du Taux de Cfe 219

Approbation du Compte de Gestion de Madame le Trésorier de Cazeres de l Exercice 2018 : Budget Annexe Za Boussens

Approbation du Compte de Gestion de Madame le Trésorier de Cazeres de l Exercice 2018 : Budget Annexe Eau Riea

Tarifs Alsh — Sainte-Foy-De-Peyrolieres

Annule et Remplace par Erreur Technique — Adoption du Compte Administratif du Budget 2018 de la Communauté de Communes Cœur de Garonne

Approbation du Compte de Gestion de Madame le Trésorier de Cazeres de l Exercice 2018 : Budget Service D Aide A Domicile M22

Adoption du Compte Administratif du Budget Annexe 2018 Za Martres-Tolosane

Approbation du Compte de Gestion de Madame le Trésorier de Cazeres de l Exercice 2018 : Budget Annexe Eau

Approbation du Compte de Gestion de Madame le Trésorier de Cazeres de l Exercice 2018 : Budget Annexe Portage de Repas

Adoption du Bp 2019 — Budget Annexe Za Boussens

Adoption du Compte Administratif du Budget Annexe 2018 Za Lherm

Adoption du Bp 2019 — Budget Annexe Za Martres-Tolosane

Adoption du Bp 2019 — Budget Annexe Portage de Repas

Convention de Reprise des C'artouches D Encre avec C'onibi

Travaux dExtension de la Maison du Touch : Validation de lApd et Fixation du Forfait Définitif de Rémunération du Maître D'œuvre

Travaux de Construction D un Gymnase A Cazeres sur Garonne : Validation de lApd et Fixation du Forfait Définitif de Remuneration du Maître D 'Oeuvre

Attribution du Marche Relatif au Service de Transport A la Demande sur le Territoire de la Communauté de Communes

Attribution du Marche Relatif A la Création, Réalisation, Maintenance et Hébergement D un Nouveau Site Internet

Convention Annuelle D Objectifs — Centre Social de Cazeres

Convention D Objectifs — Espace de Vie Sociale du Fousseret

S'outien Financier de la Communauté de Communes Cœur de Garonne pour la Révision Allégée N°1 du PLU de Rieumes

Convention Déchetterie avec le SIVOM de Saint-Gaudens - Mise A Jour des Bennes Mises A Disposition

Créations de Postes - Voirie

Contrat D Apprentissage

Créations de Postes Pec — Saad et Service Dechets