Conseil municipal du 2019-03-26

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE 2018 DU SERVICE D AIDE A DOMICILE

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L EXERCICE 2018 : BUDGET ANNEXE ZA DESCAILLAUX

ADOPTION DU BP 2019 — BUDGET ANNEXE ZA LHERM

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L EXERCICE 2018 : BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAIQUE

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE EAU RIEA

ANNULE ET REMPLACE PAR ERREUR TECHNIQUE : ADOPTION DU BP 2019 - BUDGET ANNEXE ZA SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L EXERCICE 2018 ; BUDGET PRINCIPAL DE LA 3CG

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2018 — BUDGET PRINCIPAL

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE 2018 ZA DESCAILLAUX

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L EXERCICE 2018 : BUDGET ANNEXE ZA LHERM

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE EAU

ADOPTION DU BP 2019 — BUDGET GENERAL

ADOPTION DU BP 2019 — BUDGET ANNEXE ZA DESCAILLAUX

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L EXERCICE 2018 : BUDGET ANNEXE ZA SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE 2018 PHOTOVOLTAIQUE

FIXATION DES TAUX DES TAXES MÉNAGES 2019

ADOPTION DU BP 2019 — BUDGET ANNEXE ZA BOURGAIL A BERAT

ADOPTION DU BP 2019 — BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAIQUE

REDEVANCE SPÉCIALE — CHANGEMENT DE LA PÉRIODICITÉ DE FACTURATION ET TARIFICATION

FIXATION DES TAUX TEOM 2019

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE 2018 ZA SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L EXERCICE 2018 : BUDGET ANNEXE ZA MARTRES-TOLOSANE

ADOPTION DU BP 2019 — BUDGET ANNEXE SERVICE D AIDE A DOMICILE

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE 2018 ZA BOUSSENS

FIXATION DU TAUX DE CFE 219

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L EXERCICE 2018 : BUDGET ANNEXE ZA BOUSSENS

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L EXERCICE 2018 : BUDGET ANNEXE EAU RIEA

TARIFS ALSH — SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES

ANNULE ET REMPLACE PAR ERREUR TECHNIQUE — ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET 2018 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L EXERCICE 2018 : BUDGET SERVICE D AIDE A DOMICILE M22

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE 2018 ZA MARTRES-TOLOSANE

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L EXERCICE 2018 : BUDGET ANNEXE EAU

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L EXERCICE 2018 : BUDGET ANNEXE PORTAGE DE REPAS

ADOPTION DU BP 2019 — BUDGET ANNEXE ZA BOUSSENS

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE 2018 ZA LHERM

ADOPTION DU BP 2019 — BUDGET ANNEXE ZA MARTRES-TOLOSANE

ADOPTION DU BP 2019 — BUDGET ANNEXE PORTAGE DE REPAS

CONVENTION DE REPRISE DES CARTOUCHES D ENCRE AVEC CONIBI

TRAVAUX D'EXTENSION DE LA MAISON DU TOUCH : VALIDATION DE L'APD ET FIXATION DU FORFAIT DÉFINITIF DE RÉMUNÉRATION DU MAÎTRE D’ŒUVRE

TRAVAUX DE CONSTRUCTION D UN GYMNASE A CAZERES SUR GARONNE : VALIDATION DE L'APD ET FIXATION DU FORFAIT DÉFINITIF DE REMUNERATION DU MAÎTRE D 'OEUVRE

ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF AU SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMANDE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A LA CRÉATION, RÉALISATION, MAINTENANCE ET HÉBERGEMENT D UN NOUVEAU SITE INTERNET

CONVENTION ANNUELLE D OBJECTIFS — CENTRE SOCIAL DE CAZERES

CONVENTION D OBJECTIFS — ESPACE DE VIE SOCIALE DU FOUSSERET

SOUTIEN FINANCIER DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE POUR LA RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLU DE RIEUMES

CONVENTION DÉCHETTERIE AVEC LE SIVOM DE SAINT-GAUDENS - MISE A JOUR DES BENNES MISES A DISPOSITION

CRÉATIONS DE POSTES - VOIRIE

CONTRAT D APPRENTISSAGE

CRÉATIONS DE POSTES PEC — SAAD ET SERVICE DECHETS