20 mai 2021

Modifications Montants Subventions Culture

Versement Fonds de Concours 2020 — Commune de Francon

Demande de Subvention Fonctionnement 2021 Office de Tourisme Intercommunal - Convention d'Objectifs Quadripartite

S'ollicitation d'Aide Financière dans le C'adre du Programme L'eader pour le Projet D'aménagement et de Valorisation du Réseau D'itinéraires de Randonnée

Décision Modificative N°1 — Budget Principal M14

Demande de Subvention au Conseil Départemental Travaux D'édilité - Commune de Berat

Exonération de Cfe pour les Nouveaux Médecins sInstallant sur le Territoire Coeur de Garonne

Demande de Subvention pour l'Etude D'opportunité Chauffage C'entral au Bois Energie Collège - Gymnase le Fousseret

Demande de Subvention au Conseil Départemental Travaux d'Édilité - Commune de Rieumes

Création de Poste Non Permanent — Contrat de Projet (catégorie C)

Accueil d'Un Contrat dApprentissage — Office de Tourisme Intercommunal

Création — Suppression de Postes - Saad

Indemnité des Stagiaires de lEnseignement

Mise A Disposition d'Un Agent pour lAnimation de Randonnées Adaptées Destinées A des Personnes Âgées

Modification du Règlement Intérieur — Mis en Place des 1607H au 01/01/2022

Attribution du Marche Relatif A lAchat de Fournitures Administratives et Pédagogiques

Désaffectation de Biens Matériels Affectes A la Compétence Tourisme

Signature d'Un Protocole de Territoire avec lEtablissement Public Foncier dOccitanie

Attribution du Marché Relatif aux Travaux de Curage/création/reprofilage de Fossés aux Abords des Voiries sur le Territoire de la Communauté de Communes Coeur de Garonne

Convention Opérationnelle "oap du Château dEau" - Etablissement Public Foncier dOccitanie / Commune de Ste-Foy-De-Peyrolieres / Communauté de Communes Coeur de Garonne

Renouvellement de la Convention d3e — Ocad3e (annule et Remplace la Deliberation du 11 Fevrier 2021 - N°d-2021-22-8-8)

Convention de Reprise des Bacs de C'ollecte Et/ou C'olonnes d'Apport Volontaire en Plastique Usages avec Plast Recycling

Actualisation des Statuts de la Communauté de Communes et Extension d'Une Compétence