15 décembre 2022

Budget Annexe Oti — Autorisation dEngager, de Liquider et de Mandater les Dépenses d'Investissement Avant le Vote du Budget 2023

Contrat Relatif A la Prise en Charge des Déchets Issus des Lampes - Ecosystem

Convention de Partenariat avec Lvl pour la C'ollecte des C'artouches d'Impression en Déchetterie

Signature Convention avec le Muretain Agglo pour la Participation Financière de Cœur de Garonne A la Fréquentation de lAlae du Mercredi par les Enfants de Cambernard

Versement Fonds de Concours 2021 — Commune de Labastide-Clermont

Renouvellement Conventions Pluriannuelles dObjectifs - Action Sociale 2023-2027 - Service D'intérêt Economique Général (sieg)

Demande de Subvention pour le Renouvellement du Gazon Synthetique sur le Terrain du Stade de Malaret

Appels A Projets "prévention et Lutte Contre la Pauvreté" et "1000 Premiers Jours" - Dreets

Demande de Subvention L'eader pour l'Appel A Projets C'ulturels 2019 et Positionnement de la Communauté de Communes en Tant que Cheffe de File - Annule et Remplace D-2022-209-7-5

Budget Principal — Autorisation dEngager, de Liquider et de Mandater les Dépenses d'Investissement Avant la Vote du Budget 2023

Contrat pour la Reprise et le Recyclage des Standards des Modeles Transitoires de Tri Plastique - Citeo

Création — Suppression de Poste - Direction des Finances

Création — Suppression de Poste - Direction Enfance-Jeunesse

Validation de lAcquisition d'Un Camion Benne A Ordures Ménagères de 16t Auprès de lUgap

Approbation du C'ahier des Charges et du Règlement de Lotissement - Tranche 2 de la Zone d'Activité C'oucoures (lherm)

Redevance dOccupation du Domaine Public - Terega

Redevance dOccupation du Domaine Public — France Telecom