26 janvier 2023
15
délibérations
8
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Reversement de la Part Communale de la Taxe d'Aménagement A la Communauté de Communes
Versement d'Un Fonds de Concours 2020 — Commune de Ste-Foy-De-Peyrolieres
S'ollicitation Aide Financiere Aupres du Conseil D'epartemental et le l'Etat au Titre de la D'ETR : Travaux de S'ecurite pour les Stades de Ste-Foy-De-Peyrolieres et du Fousseret
Versement d'Un Fonds de Concours 2022 — Commune de Lautignac
Convention Fonds de Concours Berges de lArize - Syndicat Mixte du Bassin Versant de lArize
S'ollicitation d'Aide Financiere Aupres du Conseil D'epartemental : Achat de Gradins Amovibles
Contrat Relatif A la Prise en Charge des Huiles Alimentaires Dielix
Demande de Subvention Relative A la Création d'Une Aire de J'eux Extérieure L'aep/rpe - Cd 31
Création — Suppression de Poste - Promotion Interne - Direction Environnement et Cadre de Vie
Adhésion au Service Emploi — Missions Temporaires du Centre de Gestion de la Haute-Garonne
Creation — Direction des Ressources Humaines
Autorisation de Signer le Marché Relatif A lOrganisation de Séjours en Centres de Vacances pour Enfants de 3 A 17 Ans
Election des Representants au Syndicat Mixte Garonne Aussonnelle Louge Touch
Désignation d'Un Representant au Sein de Comité dOrientation Statégique (cos) - Spl Arec
Approbation du Reglement des Laep et de la Charte des Accueillants
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