25 mai 2023
12
délibérations
7
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Demandes de Subvention pour l'Organisation du Festival "c'oeur Estival" - Edition 2023
Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association Tohu-Bohu
Renouvellement de la Convention des Permanences Juridiques avec le Conseil Departemental de lAcces au Droit de la Haute-Garonne (cdad)
Demande de Subvention de Fonctionnement Conseil D'epartemental pour l'Office de Tourisme Intercommunal et S'ignature de la Convention d'Objectifs Quadripartite
Versement Fonds de Concours 2022 — Commune de Ste-Foy-De-Peyrolieres
Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association Blr
Modification des Tarifs du Service Portage de Repas A Domicile
Autorisation de Signer le Marché Relatif A la Gestion et lAnimation des Espaces Jeunes des Communes de Berat, Cazeres et Martres-Tolosane
Tracé Prévisionnel de lItinéraire de Randonnée Équestre Non Motorisé "route Européenne dArtagnan"
Convention — Cadre de lOperation de Revitalisation de Territoire des Communes de Cazeres, Martres-Tolosane et Rieumes - Programme Petites Villes de Demain
Mise A Disposition de Secretaires Intercommunales Aupres des Communes de Cambernard, Lautignac, et Saveres du 01/06/23 au 31/12/24
Cession de Parcelles sur la Zone d'Activites C'oucoures - Commune de Lherm
📬 Suivre Aron
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.