CM

25 mai 2023

Aron 12 délibérations

12

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

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Délibérations (12)

Finances & Budget 7 délibérations
2023

Demandes de Subvention pour l'Organisation du Festival "c'oeur Estival" - Edition 2023

2023

Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association Tohu-Bohu

2023

Renouvellement de la Convention des Permanences Juridiques avec le Conseil Departemental de lAcces au Droit de la Haute-Garonne (cdad)

2023

Demande de Subvention de Fonctionnement Conseil D'epartemental pour l'Office de Tourisme Intercommunal et S'ignature de la Convention d'Objectifs Quadripartite

2023

Versement Fonds de Concours 2022 — Commune de Ste-Foy-De-Peyrolieres

2023

Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association Blr

2023

Modification des Tarifs du Service Portage de Repas A Domicile

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2023

Autorisation de Signer le Marché Relatif A la Gestion et lAnimation des Espaces Jeunes des Communes de Berat, Cazeres et Martres-Tolosane

2023

Tracé Prévisionnel de lItinéraire de Randonnée Équestre Non Motorisé "route Européenne dArtagnan"

2023

Convention — Cadre de lOperation de Revitalisation de Territoire des Communes de Cazeres, Martres-Tolosane et Rieumes - Programme Petites Villes de Demain

Ressources humaines 1 délibération
2023

Mise A Disposition de Secretaires Intercommunales Aupres des Communes de Cambernard, Lautignac, et Saveres du 01/06/23 au 31/12/24

Culture & Patrimoine 1 délibération
2023

Cession de Parcelles sur la Zone d'Activites C'oucoures - Commune de Lherm

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