CM

21 janvier 2021

Aron 19 délibérations

19

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

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Délibérations (19)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2021

Candidature A la Communauté de Communes Cœur de Garonne A lAppel A Manifestation D'intérêt "recrutement et Accueil de Conseillers Numériques" dans le Cadre de France Relance

2021

Lancement de la Consultation Relative au Service de Transport A la Demande

2021

L'ancement Consultation Relative au Service de Portage de Repas A D'omicile pour l'Ensemble du Secteur S'ud de la Communauté de Communes

2021

Autorisation dAttribution du Marche dAssistance A Maîtrise dOuvrage Ayant pour Objet la Réalisation d'Une Enquête de Dotation pour la Mise en Place de la Redevance Incitative

2021

Lancement de la Consultation Relative A lAchat de Fournitures Administratives et Pédagogiques

Finances & Budget 5 délibérations
2021

Transfert des Biens de la Communauté de Communes du Canton de Cazeres, de la Louge et du Touch et du Saves vers la Communauté de Communes Cœur de Garonne Suite A la Fusion au 01/01/2017

2021

Demande de Subvention au Conseil Départemental Travaux D'édilité - Commune de C'astelnau-Picampeau

2021

Subvention Exceptionnelle A l'Association "office de Tourisme Intercommunal Cœur de Garonne"

2021

Approbation du Fonds de Concours dans le Cadre du Pprt Antargaz/basf - Commune de Boussens

2021

Demande de Subvention au Conseil Départemental Travaux D 'Édilité - Commune de Mauran

Ressources humaines 4 délibérations
2021

Convention de Partenariat — Association Internationale de Mobilisation pour L'égalité (aime)

2021

Création de Poste — Direction des Ressources Humaines

2021

Création de Poste - Saad

2021

Droit A la Formation des Elus

Autres decisions 3 délibérations
2021

Présentation du Rapport dObservations Définitives Arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes sur le Contrôle des Comptes et de la Gestion de la Communauté de Communes Cœur de Garonne

2021

Extension Alae Mercredis — Commune de Ste-Foy-De-Peyrolieres

2021

Modification des Statuts du Syndicat Couserans Service Public (sycoserp)

Social & Santé 1 délibération
2021

Renouvellement Convention de Partenariat Actiom

Environnement 1 délibération
2021

Modification des Statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch (siect)

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