CM

16 février 2023

Aron 13 délibérations

13

délibérations

8

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 8 délibérations
2023

Convention de Partenariat pour l'Accueil du Spectacle "un Hamlet de Moins"

2023

S'ollicitation d'Aide Financiere Aupres du Conseil D'epartemental : Acquisition de Rayonnage pour les Archives

2023

Demande de Subvention Ville Vie Vacances (vvv) - Espace J'eunes de Martres-Tolosane

2023

Versement Fonds de Concours 2020 — Commune de Poucharramet

2023

Revision du Reglement de Fonds de Concours

2023

Versement Fonds de Concours 2020 — Commune de Rieumes

2023

Fixation des Tarifs A Titre Particulier et Carsat - Service dAide et dAccompagnement A Domicile

2023

Convention entre la Region et la Communuate de Communes Coeur de Garonne pour la Mise en Place du "dispositif Exceptionnel pour les Artisans Boulanger - Crise Energetique"

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2023

Autorisation de Lancement d'Une Consultation Ayant pour Objet les Travaux de Renovation du Stade Malaret A Cazeres

2023

D'eclaration s'ans S'uite du Marche Ayant pour Objet la Gestion et l'Animation des Espaces J'eunes des Communes de Berat, C'azeres et Martres-Tolosane

Ressources humaines 2 délibérations
2023

Creation — Suppression de Poste - Direction Education Jeunesse

2023

Creation — Direction Gestion des Dechets

Environnement 1 délibération
2023

Approbation du Reglement de Collecte des Dechets Menagers et Assimiles

📬 Suivre Aron

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.