Conseil municipal du 2023-02-16
13
délibérations
8
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ACCUEIL DU SPECTACLE "UN HAMLET DE MOINS"
SOLLICITATION D'AIDE FINANCIERE AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL : ACQUISITION DE RAYONNAGE POUR LES ARCHIVES
DEMANDE DE SUBVENTION VILLE VIE VACANCES (VVV) - ESPACE JEUNES DE MARTRES-TOLOSANE
VERSEMENT FONDS DE CONCOURS 2020 — COMMUNE DE POUCHARRAMET
REVISION DU REGLEMENT DE FONDS DE CONCOURS
VERSEMENT FONDS DE CONCOURS 2020 — COMMUNE DE RIEUMES
FIXATION DES TARIFS A TITRE PARTICULIER ET CARSAT - SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE
CONVENTION ENTRE LA REGION ET LA COMMUNUATE DE COMMUNES COEUR DE GARONNE POUR LA MISE EN PLACE DU "DISPOSITIF EXCEPTIONNEL POUR LES ARTISANS BOULANGER - CRISE ENERGETIQUE"
AUTORISATION DE LANCEMENT D'UNE CONSULTATION AYANT POUR OBJET LES TRAVAUX DE RENOVATION DU STADE MALARET A CAZERES
DECLARATION SANS SUITE DU MARCHE AYANT POUR OBJET LA GESTION ET L'ANIMATION DES ESPACES JEUNES DES COMMUNES DE BERAT, CAZERES ET MARTRES-TOLOSANE
CREATION — SUPPRESSION DE POSTE - DIRECTION EDUCATION JEUNESSE
CREATION — DIRECTION GESTION DES DECHETS
APPROBATION DU REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
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