16 décembre 2025
15
délibérations
6
Finances & Budget
3
Environnement
3
Autres decisions
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Délibérations (15)
Délib 2025 105 Tarifs communaux 2026
Délib_2025_107_Modification des durées damortissement - budget annexe des mouillages
Délib 2025 106 Demande de subventions DSIL-DETR
Délib 2025 102 Budget primitif 2026 — Budget principal
Délib_2025_103_Budget primitif 2026 — Budget annexe La Lucarne
Délib_2025_104_Budget primitif 2026 — Budget annexe Mouillages
Délib_2025_109_Rapport CLECT relatif au transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau
Délib_100_Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2026
Délib_2025_110_Rapport de CLECT relatif au transfert de la compétence "eaux pluviales urbaines"
Délib_2025_101_Augmentation du nombre de titres-restaurant attribués aux agents communaux à compter du 1er janvier 2026
Délib_2025_108_Modification des commissions suite à la démission de la fonction de conseiller municipal d'un élu
Délib_2025_114_Décision de renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026-2030
Délib_2025_111_PLU — Modification simplifiée n°3 - Secteur Hent-Bihan - Prise dacte de la mise à disposition du public
Délib 2025 113 Longueur de la voirie communale
Délib_2025_112_Cession d'un terrain communal à Morbihan Habitat pour la construction d'un EHPAD
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