9 septembre 2025
37
délibérations
18
Autres decisions
6
Finances & Budget
5
Social & Santé
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Délibérations (37)
Délib_2025_74_Convention avec la LPO Bretagne, relative au projet de recherche-action sur les choucas
Délib_2025_73_Intégration de la commune à la liste du décret érosion
Délib_2025_72_SPL GER — Avenant n°1 à la convention DSP et actualisation du compte d'exploitation
Délib_2025_71_Convention de servitude ENEDIS - Rue de la Chaumière
Délib_2025_68_Approbation de lavenant financier à la convention ADS avec GMVA
Délib 2025 66 Indemnités de gardiennage de l'église
Délib_2025_65_Rapport d'activité — Présentation du rapport d'activité 2024 de Morbihan Energies
Délib_2025_64_Rapport d'activité — Présentation du rapport d'activité 2024 du SYSEM
Délib_2025_79_Modification du PLU: Levée de réserve sur le secteur de Hent Bihan: prolongation des délais de mise à disposition du public
Délib_2025_79_Modification du PLU: Levée de réserve sur le secteur de Hent Bihan: Prolongation des délais de mise à disposition du public
Délib_2025_74_Convention avec la LPO Bretagne, relative au projet de recherche-action sur les choucas
Délib_2025_73_Intégration de la commune à la liste du décret érosion
Délib_2025_72_SPL GER — Avenant n°1 à la convention DSP et actualisation du compte d'exploitation
Délib_2025_71_Convention de servitude ENEDIS - Rue de la Chaumière
Délib_68_Approbation de lavenant financier à la convention ADS avec GMVA
Délib 2025 66 Indemnités de gardiennage de l'église
Délib_2025_65_Rapport d'activité — Présentation du rapport d'activité 2024 de Morbihan Energies
Délib_2025_64_Rapport d'activité — Présentation du rapport d'activité 2024 du SYSEM
Délib 2025 67 Budget principal — Décision modificative n°3
Délib_2025_78_Demande de subvention à la Caisse dAllocations Familiales au titre du " Fonds de Modernisation des Equipements" pour le Multiaccueil
Délib_2025_77_Demande de subvention auprès du Conseil Département - Accueil extrascolaire de lALSH au titre de l'année scolaire 2024-2025
Délib_2025_78_Demande de subvention à la Caisse dAllocation Familiales au titre du " Fonds de Modernisation des Equipements " pour le Multiaccueil
Délib_2025_77_Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Accueil extrascolaire de lALSH au tire de l'année scolaire 2024-2025
Délib 2025 67 Budget principal — Décision modificative n°3
Délib_2025_75_Approbation de la convention Alcome relative à la prévention et la réduction des déchets produits du tabac dans l'espace public
Délib_2025_63_Participation employeur Protection Sociale Complémentaire - Risque santé
Délib_2025_75_Approbation de la convention Alcome relative à la prévention et la réduction des déchets produits du tabac dans l'espace public
Délib_2025_63_Participation employeur Protection Sociale Complémentaire - Risque santé
2025_2025_75_Approbation de la convention Alcome relative à la prévention et la réduction des déchets produits du tabac dans l'espace public
Délib_2025_70_Acquisition de la parcelle ZK 368 située rue Saint-Martin au Moustoir
Délib_2025_69_Acquisition d'une section de la parcelle A0030 située Chemin du Moustoir de Kerjego
Délib_2025_70_Acquisition de la parcelle ZK 368 située rue Saint Martin au Moustoir
Délib_2025_69_Acquisition d'une section de la parcelle A0030 située Chemin du Moustoir à Kerjego
Délib 2025 76 Aides dans le domaine scolaire 2025-2026
Délib 2025 76 Aides dans le domaine scolaire 2025-2026
Délib_2025_62_Modification du tableau des effectifs 1er octobre 2025
Délib_2025_62_Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2025
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