Conseil municipal du 2024-04-16
25
délibérations
16
Finances & Budget
6
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Délib_2024.33_Garantie d'emprunt pour la construction de 17 logements sociaux rue Plessis d'Arradon (Seaside)
Délib_2024.22_Budget principal — Affectation du résultat 2023
Délib_2024.21_Budget principal — Compte administratif 2023
Délib_2024.20_Budget principal — Compte de gestion 2023
Délib_2024.24_Budget annexe la Lucarne — Compte administratif 2023
Délib_2024.23_Budget annexe la Lucarne — Compte de gestion 2023
Délib_2024.28_Budget annexe Mouillages — Affectation du résultat 2023
Délib_2024.26_Budget annexe Mouillage — Compte de gestion 2023
Délib_2024.27_Budget annexe Mouillage — Compte administratif 2023
Délib_2024.25_Budget annexe la Lucarne — Affectation du résultat 2023
Délib_2024.30_Budget annexe la Lucarne — Budget Supplémentaire 2024
Délib_2024.29_Budget principal — Budget supplémentaire 2024
Délib_2024.31_Budget annexe Mouillages — Budget Supplémentaire 2024
Délib_2024.32_Budget principal — Affectation du résultat 2023
Délib_2024.36_Mise à jour des tarifs plafonds éligibles pour la destruction des nids de frelons asiatiques.
Délib_2024.39_Demande de subvention de l'association Amicale du Personnel Communal Arradonnais ( APCA)
Délib_2024.32_Carte Achat public — Renouvellement convention
Délib_2024.17_Modification_du_règlement_télétravail
Délib_2024.19_Suppression de poste au 1er mai 2024
Délib_2024.18_Modification du règlement Compte Epargne Temps (CET)
Délib_2024.35_Convention de servitude ENEDIS - Rue de la Chaumière
Délib_2024.37_Modification du règlement relatif à l'autorisation de changement d'usage de locaux à usage d'habitation
Délib_2024.34_Garantie d'emprunt pour la construction de 26 logements sociaux rue Plessis d'Arradon (Guippe)
Délib_2024.33_Garantie d'emprunt pour la construction de 17 logements sociaux rue Plessis d'Arradon (Seaside)
Délib_2024.38_Convention fixant les modalités de la coopération en matière d'instruction et de contrôle des autorisations de changement d'usage et de numéro d'enregistrement pour l'encadrement des meu
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