Conseil municipal du 2024-12-17
14
délibérations
7
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Délib_2024_95_Finances Budget principal 2025 - Budget primitif
Délib_2024_96_Finances Budget annexe La Lucarne 2025 - Budget primitif
Délib_2024_97_Finances Budget annexe Mouillages 2025 - Budget primitif
Délib_2024_98_Finances Tarifs communaux 2025
Délib_2024_99_Finances Demandes de subventions DSIL DETR
Délib_2024_103_Mouillages Tarification de la vente et de la pose des mouillages propriétaires à moindre impact écologique
Délib_2024_105_Vie économique et touristique Modifications du règlement relatif à lautorisation de changement dusage visant les meublés de tourisme
Délib_2024_104_Mouillages — Modification du règlement dexploitation des mouillages
Délib_2024_102_Transition écologique Zone Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) Thermiques
Délib_2024_104_Mouillages — Modification du règlement dexploitation des mouillages
Délib_2024_101_Foncier Acquisition de huit places de stationnement rue Danet
Délib_2024_100_Administration Générale : PICS GMVA : participation à un groupement de commandes pour lacquisition dun outil numérique de gestion de crise.
Délib_2024_94_Ressources Humaines Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et lEngagement Professionnel (RIFSEEP)
Délib_2024_106_Enfance — Jeunesse Projet éducatif de territoire (PEDT) Plan mercredi 14. Information diverses
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