10 septembre 2024

Délib_2024.69_Administration Générale Transfert de la gestion au bénéfice de la Commune de lensemble des terre-pleins du secteur de Quirion

Délib 2024.75 Rapport d'activité SYSEM

Délib_2024.70_Administration Générale — « Compagnie des Ports du Morbihan » - Augmentation de capital par incorporation de réserves

Délib_2024.79_Culture — Modification du règlement d'utilisation du pôle de La Lucarne

Délib_2024.79_Culture Modification du règlement d'utilisation du pôle de La Lucarne

Délib_2024.81_Enfance — jeunesse - Demande de subvention auprès du Conseil départemental - Accueil extrascolaire de lALSH au titre de l'année scolaire 2024-2025

Délib_2024.80_Enfance — jeunesse - Aides dans le domaine scolaire 2024-2025

Délib_2024.78_ Transition écologique Révision de la charte du Parc Naturel Régional (PNR) du Golfe du Morbihan et adhésion pour les années 2024 et 2025

Délib_2024.67_Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs au 01/10/2024

Délib_2024.76_Foncier Acquisition d'une section de la parcelle ZK 785 au Moustoir

Délib_2024.74_Finances Demandes de subventions pour le projet de construction d'une maison des associations en matériaux biosourcés

Délib_2024.72_Finances Modification des durées damortissement

Délib_2024.71_Finances Mise en place du Compte Financier Unique

Délib_2024.77_Transition écologique Délégation de Service Public Approbation du principe et lancement de la consultation pour le réseau de chaleur sur le secteur du Gymnase Henri Le Rohellec

Délib_2024.73_Finances Demande de subvention Fonds vert Schéma de mobilité communal

Délib_2024.68_Ressources Humaines — Procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs dalerte Désignation du référent alerte éthique et signalement