16 avril 2024
25
délibérations
15
Finances & Budget
6
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (25)
Délib_2024.22_Budget principal — Affectation du résultat 2023
Délib 2024.21 Budget principal — Compte administratif 2023
Délib 2024.20 Budget principal — Compte de gestion 2023
Délib_2024.24_Budget annexe la Lucarne — Compte administratif 2023
Délib_2024.23_Budget annexe la Lucarne — Compte de gestion 2023
Délib_2024.28_Budget annexe Mouillages — Affectation du résultat 2023
Délib_2024.26_Budget annexe Mouillage — Compte de gestion 2023
Délib_2024.27_Budget annexe Mouillage — Compte administratif 2023
Délib_2024.25_Budget annexe la Lucarne — Affectation du résultat 2023
Délib_2024.30_Budget annexe la Lucarne — Budget Supplémentaire 2024
Délib 2024.29 Budget principal — Budget supplémentaire 2024
Délib_2024.31_Budget annexe Mouillages — Budget Supplémentaire 2024
Délib_2024.32_Budget principal — Affectation du résultat 2023
Délib_2024.36_Mise à jour des tarifs plafonds éligibles pour la destruction des nids de frelons asiatiques
Délib_2024.39_Demande de subvention de l'association Amicale du Personnel Communal Arradonnais ( APCA)
Délib_2024.32_Carte Achat public — Renouvellement convention
Délib 2024.17 Modification du règlement télétravail
Délib 2024.19 Suppression de poste au 1er mai 2024
Délib_2024.18_Modification du règlement Compte Epargne Temps (CET)
Délib_2024.35_Convention de servitude ENEDIS - Rue de la Chaumière
Délib_2024.37_Modification du règlement relatif à lautorisation de changement dusage de locaux à usage dhabitation
Délib_2024.33_Garantie demprunt pour la construction de 17 logements sociaux rue Plessis dArradon (Seaside)
Délib_2024.34_Garantie demprunt pour la construction de 26 logements sociaux rue Plessis dArradon (Guippe)
Délib_2024.33_Garantie demprunt pour la construction de 17 logements sociaux rue Plessis dArradon (Seaside)
Délib_2024.38_Convention fixant les modalités de la coopération en matière dinstruction et de contrôle des autorisations de changement dusage et de numéro denregistrement pour lencadrement des meu
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