4 novembre 2025
28
délibérations
22
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Fonds de concours Bolazec Scrignac
Pca Atcc
Subventions aux associations
Convention S'eSAM
Convention Solidarité Paysans
Prestations protections des données CDG29
Tarifs chalets 2026
Tarifs 2026 salle annexe
Tarifs 2026 régie OT
Tarifs 2026 pointcyber
Tarifs 2026 service Voirie
Tarifs 2026 redevances OM
Tarifs 2026 redevance Eau
Tarifs 2026 redevance Eau
Tarifs 2026 vente en gros Eau
Tarifs 2026 prestations régie Eau
Tarifs 2026 redevances AC
Tarifs 2026 prestations régie AC
Tarifs 2026 prestations SPANC
Ligne trésorerie budget Eau
Ligne trésorerie budget AC
Décisions modificatives
Emploi chargé dvpt culturel
Emplois privés SEA
Achat benne OM
Avenants extension bâtiment Loqueffret
BIT Brasparts Aménagement
Rapport OM année 2024
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