CM

16 décembre 2025

Arre 36 délibérations

36

délibérations

21

Finances & Budget

5

Ressources humaines

4

Autres decisions

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Délibérations (36)

Finances & Budget 21 délibérations
2025

Acquisition extincteurs

2025

Acquisition Rideaux Salle des Venelles

2025

Tarifs Communaux 2026

Fonds de concours

Aide AMO MAR

Redevance performamance AELB 2026

Redevance Eau DSP année 2026

Redevance AC DSP 2026

Vente en gros Kerbalaen 2025-2026

Accord territoire AELB

Convention reversement fiscalité Poher Cté

Adhésion participation "santé" contrat CDG29

Demande DETR EFS Huelgoat

Demande DSIL EFS Huelgoat

DM Budget Tourisme et Eau

Demande subvention CD29 aire de j'eux Brennilis

Ouverture quart des crédits

Mofification durée amortissement gite détape

Admission en non valeur budget déchets ménagers

Subvention exceptionnelle ADDES

Demande DETR année 2026 programme actions Eau potable

Ressources humaines 5 délibérations
2025

Institution du Temps partiel

Convention MAD agent Poher Cté

RIFSEEP

Tableau des emplois au 01 janvier 2026

Organigramme au 01 janvier 2026

Autres decisions 4 délibérations

Convention SDEF PCRS

Renouvellement chalets

Conventions KMA

Revoyure BVPB 2023-2025

Environnement 3 délibérations

RPQS Eau et AC année 2024

Modification statuts CE Eau et Assainissement

Information rapport SPL Eau du ponant

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Convention Le Reuniou Berrien

Promesse bail Energie Team

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Attribution marché travaux EU Huelgoat

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