7 janvier 2025
23
délibérations
11
Finances & Budget
4
Ressources humaines
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
PPI 2025 — 2029 Eau potable
PPI 2025 — 2029 Assainissement
Tarifs eau vente en gros
Redevance performance assainissement 2025
Redevance consommation et performance Eau potable année 2025
BP Eau année 2025
BP assainissement collectif année 2025
BP SPANC année 2025
Membres conseil d'exploitation
Demande DETR Assainissement
Demande subvention acquisition véhicule S'IJ
Contrat santé régie Eau et Assainissement
Contrat prévoyance régie Eau et Assainissement
Convention prévoyance CDG29 2025-2030
Convention BAFA
Convention S'EA CD29
Charte départementale Eau Potable
Présentation rapport SPL Eau du Ponant
Convention Megalis 2025-2029
Convention TER
Autorisation passage et demande inscription PDIPR sentiers
Convention autostop pays c'ob et communes
Dissolution GIP
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