11 mars 2026
23
délibérations
17
Finances & Budget
3
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Affectation résultats 2025
Taux fiscalité 2026
Subvention équilibre budget Tourisme année 2026
Fongibilité M57 année 2026
BP annexe Voirie 2026
BP annexe Déchets ménagers 2026
BP annexe Chalets Gite 2026
BP annexe Tourisme 2026
BP annexe Eau 2026
BP annexe assainissement collectif 2026
BP annexe SPANC 2026
BP principal 2026
Redevance performance AELB — modification
Redevances régie Eau complément
Redevance Eau DSP 2026
Redevance AC DSP année 2026 - complément
Vente en gros régie Eau - complément
Règlement service Eau et zonage — modification
Règlement service AC — modification
Règlement service SPANC — modification
Réglement régime astreinte régie Eau — modification
Convention SDIS d'isponibilité agent
Convention servitude de passage canalisations
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