Conseil municipal du 2024-02-20

Arre 20 février 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Mode gestion SEA et dimensionnement du service - Pass Commerce et Artisanat - Subvention BAFA - Tarifs ALSH - Filière bois énergie collective entre 5 EPCI - Demande modification redevance location gérance - Comité Leader 2023-2027 représentants - Destination Coeur de Bretagne année 2024 - Aide cofinancement AMO dossiers ANAH - SPL Eau du Ponant rapport 2022 - Mode gestion SEA et dimensionnement du service - Fonds de concours

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024001

Mode gestion SEA et dimensionnement du service

2024001

Mode gestion SEA et dimensionnement du service

2024002

Fonds de concours

2024003

Pass Commerce et Artisanat

2024006

Destination Coeur de Bretagne année 2024

2024007

Comité Leader 2023 — 2027 représentants

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024005

Aide cofinancement AMO dossiers ANAH

2024008

Demande modification redevance location gérance

2024010

Tarifs ALSH

2024011

Subvention BAFA

🌱 Environnement 2 délibérations
2024004

SPL Eau du Ponant rapport 2022

2024009

Filière bois énergie collective entre 5 EPCI

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10889:2024-02-20
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