12 novembre 2025
15
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
64 ZAC les Hauts du Sénéchal Compte — rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2024
65 Portage foncier Doëlan avenant n 6 avec Foncier de Bretagne
69 Contrats dadhésion à lassurance statutaire proposés par le CDG29 pour les agents CNRACL
66 Déclassement d'une portion de voie rue de Cayenne
67 Attribution du lot 4 du lotissement le Clos des Alcyons
70 Convention de mise à disposition de locaux pour la Halte-Répit
68 Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Pouldu Laïta et conditions de liquidation
76 Modification de la composition des commissions intercommunales
77 Modification de la composition des commissions communales
71 Tarifs séjour ski 2026 pour les jeunes du balafenn
72 Subventions pour le club de volley et pour le club de pétanque
75 Convention avec le club de handball pour l'accueil d'un stagiaire
73 Recensement 2026 — Rémunération des agents recenseurs
74 Modification du tableau des emplois
63 Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 24-09-2025
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