Conseil municipal du 2025-11-12

15 délibérations - 75 Convention avec le club de handball pour laccueil dun stagiaire - 64 ZAC les Hauts du Sénéchal Compte-rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2024 - 65 Portage foncier Doëlan avenant n 6 avec Foncier de Bretagne - 63 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24-09-2025 - 77 Modification de la composition des commissions communales - 76 Modification de la composition des commissions intercommunales - 74 Modification du tableau des emplois - 73 Recensement 2026-Rémunération des agents recenseurs - 72 Subventions pour le club de volley et pour le club de pétanque - 71 Tarifs séjour ski 2026 pour les jeunes du balafenn - 70 Convention de mise à disposition de locaux pour la Halte-Répit - 69 Contrats dadhésion à lassurance statutaire proposés par le CDG29 pour les agents CNRACL - 68 Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Pouldu Laïta et conditions de liquidation - 67 Attribution du lot 4 du lotissement le Clos des Alcyons - 66 Déclassement d'une portion de voie rue de Cayenne