Conseil municipal du 2025-07-09

Ars 9 juillet 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 49 Approbation Charte européenne pour légalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale - 48 SITC - Modification de la convention de service commun - 47 Modification du tableau des emplois et des effectifs - 46 Tarifs de location de bâtiments communaux - 45 Convention périscolaire favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires - 44 Tarifs périscolaires 2025-2026 et tarifs de restauration pour les agents - 42 DM n°1 Budget principal - 43 Souscription de la Commune au capital de la Société Publique Locale Destination Quimperlé les Rias - 41 Convention SDEF - Sectorisation - 40 Convention SDEF - Effacements de réseaux rue du Lavoir - 39 Convention SDEF - Effacements de réseaux rue du Pont Du - 38 Cessions de parcelles à Kerguilan - 37 Dénominations de voies - 36 Révision du Plan local durbanisme intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations du Projet dAménagement et de Déve - 35 Approbation PV de séance

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
202539

39 Convention SDEF — Effacements de réseaux rue du Pont Du

202540

40 Convention SDEF — Effacements de réseaux rue du Lavoir

202541

41 Convention SDEF — Sectorisation

202542

42 DM n°1 Budget principal

202543

43 Souscription de la Commune au capital de la Société Publique Locale Destination Quimperlé les Rias

202544

44 Tarifs périscolaires 2025 — 2026 et tarifs de restauration pour les agents

202545

45 Convention périscolaire favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires

202546

46 Tarifs de location de bâtiments communaux

📄 Autres decisions 3 délibérations
202535

35 Approbation PV de séance

202548

48 SITC — Modification de la convention de service commun

202549

49 Approbation Charte européenne pour légalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202537

37 Dénominations de voies

202538

38 Cessions de parcelles à Kerguilan

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202536

36 Révision du Plan local durbanisme intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations du Projet dAménagement et de Développement Durables (PADD)

👥 Ressources humaines 1 délibération
202547

47 Modification du tableau des emplois et des effectifs

WEB megalis:2025:7612:2025-07-09
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