CM

9 juillet 2025

Ars 15 délibérations

15

délibérations

8

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (15)

Finances & Budget 8 délibérations

39 Convention SDEF — Effacements de réseaux rue du Pont Du

40 Convention SDEF — Effacements de réseaux rue du Lavoir

41 Convention SDEF — Sectorisation

42 DM n°1 Budget principal

43 Souscription de la Commune au capital de la Société Publique Locale Destination Quimperlé les Rias

44 Tarifs périscolaires 2025 — 2026 et tarifs de restauration pour les agents

45 Convention périscolaire favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires

46 Tarifs de location de bâtiments communaux

Autres decisions 3 délibérations

35 Approbation PV de séance

48 SITC — Modification de la convention de service commun

49 Approbation Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale

Culture & Patrimoine 2 délibérations

37 Dénominations de voies

38 Cessions de parcelles à Kerguilan

Urbanisme & Travaux 1 délibération

36 Révision du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Ressources humaines 1 délibération

47 Modification du tableau des emplois et des effectifs

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