11 décembre 2024
20
délibérations
8
Finances & Budget
6
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
73 Création d'un budget annexe: Energies photovoltaïques
74 Autorisation de mandater les dépenses d'investissement n+1
75 plan de lecture publique et tarification de la carte unique
76 Tarifs communaux 2025
77 Tarifs portuaires 2025
78 Convention de partenariat avec l'association les Ptits malins qui assure la gestion de la crèche
79 Convention de partenariat avec l'association IDES pour l'occupation d'un hangar au centre technique pour le Silo à Vélo
80 Don de l'association Dre Ar Vinojenn au profit de la Commune de Clohars-Carnoët
81 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance- maintien de rémunération
82 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance maintien de rémunération
82 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance maintien de rémunération
82 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance maintien de rémunération
84 Modification du tableau des emplois et des effectifs
85 Instauration de lindemnité spéciales de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police municipale
Convention d'occupation temporaire pour les ombrières photovoltaïques de Saint Jacques
87 Convention pour un droit de passage à Kerrine
82 Avenant au contrat dassurance statutaire
83 Mandatement du Centre départemental de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un marché dassurance des risques statutaires
71 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 13 11 2024
86 Désignation de 2 nouveaux membres au Conseil des Sages
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