Conseil municipal du 2024-11-13

Ars 13 novembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

8 délibérations - 70 Convention de prestation de services avec la Sellor pour la gestion des mouillages au port Pouldu Laïta - 69 Décision budgétaire modificative N3- Budget annexe du port de Doëlan - 68 Décision budgétaire modificative N2- Budget principal - 67 Admissions en non-valeurs - 66 Convention de délégation de maîtrise douvrage dévoiement dun réseau des eaux usés dans le cadre de laménagement urba - 65 Dénomination du lotissement Kervihan - 64 ZAC les Hauts du Sénéchal Approbation du CRAC 2023 - 63 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 25 09 2024

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202467

67 Admissions en non-valeurs

202468

68 Décision budgétaire modificative N2 — Budget principal

202469

69 Décision budgétaire modificative N3 — Budget annexe du port de Doëlan

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202464

64 ZAC les Hauts du Sénéchal Approbation du CRAC 2023

202470

70 Convention de prestation de services avec la Sellor pour la gestion des mouillages au port Pouldu Laïta

🏛️ Administration 1 délibération
202463

63 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 25 09 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
202465

65 Dénomination du lotissement Kervihan

🌱 Environnement 1 délibération
202466

66 Convention de délégation de maîtrise douvrage dévoiement dun réseau des eaux usés dans le cadre de laménagement urbain du Pouldu

WEB megalis:2024:7612:2024-11-13
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