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CM

9 juillet 2024

Ars 14 délibérations

14

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Autres decisions 3 délibérations

40 Renonciation au legs de M. Le Meur

47 Composition des commission intercommunales modification

49 Avenant ENT

Finances & Budget 3 délibérations

41 Subvention pour la lutte contre les choucas

42 Subvention au bénéfice de lANACR56

43 Tarification 2024 de la restauration scolaire et services périscolaires

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

36 Avis communal sur le RLPI arrêté le 26 juin 2024

37 Acquisitions amiables de parcelles piste cyclable clohars Moëlan

Culture & Patrimoine 2 délibérations

38 Cession du délaissé communal camping du Quinquis

39 Cession du délaissé communal de Kerguilan

Ressources humaines 2 délibérations

44 Modification du tableau des emplois et des effectifs

45 Adhésion à la convention de participation santé proposée par le CDG29

Environnement 1 délibération

46 Convention de mise en place d'une aire de compostage partagée

Vie associative 1 délibération

48 Convention de partenariat relative à la billetterie spectacle et nuitées campings cars

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