Conseil municipal du 2024-07-09

Ars 9 juillet 2024 14 délibérations
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14

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - 49 Avenant ENT - 48 Convention de partenariat relative à la billetterie spectacle et nuitées campings cars - 43 Tarification 2024 de la restauration scolaire et services périscolaires - 42 Subvention au bénéfice de l'ANACR56 - 41 Subvention pour la lutte contre les choucas - 40 Renonciation au legs de M. Le Meur - 39 Cession du délaissé communal de Kerguilan - 38 Cession du délaissé communal camping du Quinquis - 37 Acquisitions amiables de parcelles piste cyclable clohars Moëlan - 36 Avis communal sur le RLPI arrêté le 26 juin 2024 - 47 Composition des commission intercommunales modification - 46 Convention de mise en place d'une aire de compostage partagée - 45 Adhésion à la convention de participation santé proposée par le CDG29 - 44 Modification du tableau des emplois et des effectifs

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 3 délibérations
202440

40 Renonciation au legs de M. Le Meur

202447

47 Composition des commission intercommunales modification

202449

49 Avenant ENT

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202441

41 Subvention pour la lutte contre les choucas

202442

42 Subvention au bénéfice de l'ANACR56

202443

43 Tarification 2024 de la restauration scolaire et services périscolaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202436

36 Avis communal sur le RLPI arrêté le 26 juin 2024

202437

37 Acquisitions amiables de parcelles piste cyclable clohars Moëlan

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202438

38 Cession du délaissé communal camping du Quinquis

202439

39 Cession du délaissé communal de Kerguilan

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202444

44 Modification du tableau des emplois et des effectifs

202445

45 Adhésion à la convention de participation santé proposée par le CDG29

🌱 Environnement 1 délibération
202446

46 Convention de mise en place d'une aire de compostage partagée

🤝 Vie associative 1 délibération
202448

48 Convention de partenariat relative à la billetterie spectacle et nuitées campings cars

WEB megalis:2024:7612:2024-07-09
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