11 avril 2024
21
délibérations
15
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
14 Approbation des CDG 2023
15 Approbation des CFU 2023B
15 Approbation des CFU 2023
16 Approbation des CA 2023
Demande de subvention à la C'AF pour des travaux sur la crèche les Ptits Malins
17 Affectations des résultats
Demande de subvention Fonds départemental de sécurité routière pour la création d'un périphérique vélos
18 Vote des taux de fiscalité directe locale
19 Approbation des budgets primitifs 2024b
20 Vote des subventions 2024
21 Autorisation de verser une subvention déquilibre budget réseau de chaleur
22 Tarifs Pass Nature et Bien être 2024
25 Zac du Sénéchal travaux de desserte réseaux
25 ZAC les Hauts du Sénéchal travaux de desserte réseaux
26 Convention SDEF effacement des réseaux rue des Ajoncs
10 D'esaffectation de la voirie entre l"allée des S'alicornes et le chemin de Kernevenas
12 Cession de parcelle lotissment de Kersellec
13 Dénomination de voies
23 Modification du tableau des emplois et des effectifs
24 Recrutement des emplois non permanents 2024
11 Acquisition de la parcelle route de Porsach
📬 Suivre Ars
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.