Conseil municipal du 2026-03-03

Ars 3 mars 2026 22 délibérations
Document source

22

délibérations

13

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

1

Administration

Résumé

Synthèse

22 délibérations - 08 Vote des budgets primitifs 2026 du budget principal et des budgets annexes de la collectivité - 22 Motion SDEF au sujet de l'application de la convention cadre locale pour l'enfouissement coordonné des réseaux aérien - 21 Avis pour la création dun label « Aire marine éducative » - 20 Modification du périmètre scolaire - 19 Réseau Matilin approbation de la convention-type de développement de la lecture publique avec Quimperlé Communauté - 18 Recrutement des agents non permanents 2026 - 17 Autorisation de cession de matériel informatique aux élus en fin de mandat - 16 Convention avec la société OnCIMè de location dune centrale photovoltaïque assortie dune promesse synallagmatique de - 15 Convention SDEF Raccordement réseaux basse tension et télécom Lotissement Les Alcyons - 14 Admissions en non-valeur Budget annexe du port de Doëlan - 13 Tarifs voile 2026 - 12 Versement dun fonds de concours du budget principal au budget du port de Doëlan - 11 Vote des subventions 2026 - 10 Bilan de la phase 1 de lAutorisation de Programme relative au Centre dinterprétation Gauguin latelier du Pouldu Modif - 09 Fongibilité des crédits pour lannée 2026 - 07 Vote des taux de fiscalité directe locale 2026 - 06 Affectation anticipée des résultats de lexercice 2025 pour le budget principal et les budgets annexes de la collectiv - 05Attribution du lot 2 du lotissement le Clos des Alcyons - 04Cession dun délaissé à Kervennec - 3Cessions Acquisitions route du Quinquis

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
202606

06 Affectation anticipée des résultats de lexercice 2025 pour le budget principal et les budgets annexes de la collectivité

202607

07 Vote des taux de fiscalité directe locale 2026

202608

08 Vote des budgets primitifs 2026 du budget principal et des budgets annexes de la collectivité

202609

09 Fongibilité des crédits pour lannée 2026

202610

10 Bilan de la phase 1 de lAutorisation de Programme relative au Centre dinterprétation Gauguin latelier du Pouldu Modification de la phase 2

202611

11 Vote des subventions 2026

202612

12 Versement dun fonds de concours du budget principal au budget du port de Doëlan

202613

13 Tarifs voile 2026

202614

14 Admissions en non — valeur Budget annexe du port de Doëlan

202615

15 Convention SDEF Raccordement réseaux basse tension et télécom Lotissement Les Alcyons

202616

16 Convention avec la société OnCIMè de location dune centrale photovoltaïque assortie dune promesse synallagmatique de vente

202617

17 Autorisation de cession de matériel informatique aux élus en fin de mandat

202619

19 Réseau Matilin approbation de la convention-type de développement de la lecture publique avec Quimperlé Communauté

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
202602

02Désaffectation dune portion de voie rue de Cayenne

202603

3Cessions Acquisitions route du Quinquis

202604

04Cession dun délaissé à Kervennec

202605

05Attribution du lot 2 du lotissement le Clos des Alcyons

🏛️ Administration 1 délibération
202601

01Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 18-12-2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
202618

18 Recrutement des agents non permanents 2026

🎓 Éducation 1 délibération
202620

20 Modification du périmètre scolaire

📄 Autres decisions 1 délibération
202621

21 Avis pour la création dun label « Aire marine éducative »

🌱 Environnement 1 délibération
202622

22 Motion SDEF au sujet de l'application de la convention cadre locale pour l'enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques dOrange

WEB scdl:21290031000013:2026-03-03
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