Conseil municipal du 2026-03-03
22
délibérations
13
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
1
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (22)
06 Affectation anticipée des résultats de lexercice 2025 pour le budget principal et les budgets annexes de la collectivité
07 Vote des taux de fiscalité directe locale 2026
08 Vote des budgets primitifs 2026 du budget principal et des budgets annexes de la collectivité
09 Fongibilité des crédits pour lannée 2026
10 Bilan de la phase 1 de lAutorisation de Programme relative au Centre dinterprétation Gauguin latelier du Pouldu Modification de la phase 2
11 Vote des subventions 2026
12 Versement dun fonds de concours du budget principal au budget du port de Doëlan
13 Tarifs voile 2026
14 Admissions en non — valeur Budget annexe du port de Doëlan
15 Convention SDEF Raccordement réseaux basse tension et télécom Lotissement Les Alcyons
16 Convention avec la société OnCIMè de location dune centrale photovoltaïque assortie dune promesse synallagmatique de vente
17 Autorisation de cession de matériel informatique aux élus en fin de mandat
19 Réseau Matilin approbation de la convention-type de développement de la lecture publique avec Quimperlé Communauté
02Désaffectation dune portion de voie rue de Cayenne
3Cessions Acquisitions route du Quinquis
04Cession dun délaissé à Kervennec
05Attribution du lot 2 du lotissement le Clos des Alcyons
01Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 18-12-2025
18 Recrutement des agents non permanents 2026
20 Modification du périmètre scolaire
21 Avis pour la création dun label « Aire marine éducative »
22 Motion SDEF au sujet de l'application de la convention cadre locale pour l'enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques dOrange
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