CM

3 mars 2026

Ars 22 délibérations

22

délibérations

13

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

1

Administration

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Délibérations (22)

Finances & Budget 13 délibérations

06 Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2025 pour le budget principal et les budgets annexes de la collectivité

07 Vote des taux de fiscalité directe locale 2026

08 Vote des budgets primitifs 2026 du budget principal et des budgets annexes de la collectivité

09 Fongibilité des crédits pour l'année 2026

10 Bilan de la phase 1 de lAutorisation de Programme relative au Centre dinterprétation Gauguin latelier du Pouldu Modification de la phase 2

11 Vote des subventions 2026

12 Versement d'un fonds de concours du budget principal au budget du port de Doëlan

13 Tarifs voile 2026

14 Admissions en non — valeur Budget annexe du port de Doëlan

15 Convention SDEF Raccordement réseaux basse tension et télécom Lotissement Les Alcyons

16 Convention avec la société OnCIMè de location d'une centrale photovoltaïque assortie d'une promesse synallagmatique de vente

17 Autorisation de cession de matériel informatique aux élus en fin de mandat

19 Réseau Matilin approbation de la convention-type de développement de la lecture publique avec Quimperlé Communauté

Culture & Patrimoine 4 délibérations

02Désaffectation d'une portion de voie rue de Cayenne

3Cessions Acquisitions route du Quinquis

04Cession d'un délaissé à Kervennec

05Attribution du lot 2 du lotissement le Clos des Alcyons

Administration 1 délibération

01Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 18-12-2025

Ressources humaines 1 délibération

18 Recrutement des agents non permanents 2026

Éducation 1 délibération

20 Modification du périmètre scolaire

Autres decisions 1 délibération

21 Avis pour la création d'un label « Aire marine éducative »

Environnement 1 délibération

22 Motion SDEF au sujet de lapplication de la convention cadre locale pour lenfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques dOrange

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