CM

11 décembre 2024

Ars 20 délibérations

20

délibérations

6

Finances & Budget

6

Sécurité

2

Autres decisions

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Délibérations (20)

Finances & Budget 6 délibérations

73 Création d'un budget annexe: Energies photovoltaïques

74 Autorisation de mandater les dépenses d'investissement n+1

75 plan de lecture publique et tarification de la carte unique

76 Tarifs communaux 2025

77 Tarifs portuaires 2025

82 Avenant au contrat dassurance statutaire

Sécurité 6 délibérations

81 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance- maintien de rémunération

82 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance maintien de rémunération

82 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance maintien de rémunération

82 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance maintien de rémunération

83 Mandatement du Centre départemental de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un marché dassurance des risques statutaires

85 Instauration de lindemnité spéciales de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police municipale

Autres decisions 2 délibérations

Convention d'occupation temporaire pour les ombrières photovoltaïques de Saint Jacques

87 Convention pour un droit de passage à Kerrine

Environnement 2 délibérations

84 Modification du tableau des emplois et des effectifs

86 Désignation de 2 nouveaux membres au Conseil des Sages

Administration 1 délibération

71 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 13 11 2024

Enfance & Jeunesse 1 délibération

78 Convention de partenariat avec l'association les Ptits malins qui assure la gestion de la crèche

Transport & Mobilité 1 délibération

79 Convention de partenariat avec l'association IDES pour l'occupation d'un hangar au centre technique pour le Silo à Vélo

Vie associative 1 délibération

80 Don de l'association Dre Ar Vinojenn au profit de la Commune de Clohars-Carnoët

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