Conseil municipal du 2024-12-11

Ars 11 décembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Finances & Budget

6

Sécurité

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - 83 Mandatement du Centre départemental de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des r - 79 Convention de partenariat avec l'association IDES pour l'occupation d'un hangar au centre technique pour le Silo à Vé - 77 Tarifs portuaires 2025 - 76 Tarifs communaux 2025 - 75 plan de lecture publique et tarification de la carte unique - 74 Autorisation de mandater les dépenses d'investissement n+1 - 73 Création d'un budget annexe: Energies photovoltaïques - 87 Convention pour un droit de passage à Kerrine - Convention d'occupation temporaire pour les ombrières photovoltaïques de Saint Jacques - 86 Désignation de 2 nouveaux membres au Conseil des Sages - 85 Instauration de l'indemnité spéciales de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police municipale - 84 Modification du tableau des emplois et des effectifs - 82 Avenant au contrat d'assurance statutaire - 81 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance- maintien de rémunération - 80 Don de l'association Dre Ar Vinojenn au profit de la Commune de Clohars-Carnoët - 78 Convention de partenariat avec l'association les P'tits malins qui assure la gestion de la crèche - 71 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 13 11 2024 - 82 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance maintien de rémunération - 82 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance maintien de rémunération - 82 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance maintien de rémunération

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
202473

73 Création d'un budget annexe: Energies photovoltaïques

202474

74 Autorisation de mandater les dépenses d'investissement n+1

202475

75 plan de lecture publique et tarification de la carte unique

202476

76 Tarifs communaux 2025

202477

77 Tarifs portuaires 2025

202482

82 Avenant au contrat d'assurance statutaire

🛡️ Sécurité 6 délibérations
202481

81 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance- maintien de rémunération

202482

82 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance maintien de rémunération

202482

82 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance maintien de rémunération

202482

82 Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour le risque prévoyance maintien de rémunération

202483

83 Mandatement du Centre départemental de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires

202485

85 Instauration de l'indemnité spéciales de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police municipale

📄 Autres decisions 2 délibérations
202472

Convention d'occupation temporaire pour les ombrières photovoltaïques de Saint Jacques

202487

87 Convention pour un droit de passage à Kerrine

🌱 Environnement 2 délibérations
202484

84 Modification du tableau des emplois et des effectifs

202486

86 Désignation de 2 nouveaux membres au Conseil des Sages

🏛️ Administration 1 délibération
202471

71 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 13 11 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
202478

78 Convention de partenariat avec l'association les P'tits malins qui assure la gestion de la crèche

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
202479

79 Convention de partenariat avec l'association IDES pour l'occupation d'un hangar au centre technique pour le Silo à Vélo

🤝 Vie associative 1 délibération
202480

80 Don de l'association Dre Ar Vinojenn au profit de la Commune de Clohars-Carnoët

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