CM

13 novembre 2024

Ars 8 délibérations

8

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

1

Administration

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Délibérations (8)

Autres decisions 3 délibérations

65 Dénomination du lotissement Kervihan

67 Admissions en non-valeurs

70 Convention de prestation de services avec la Sellor pour la gestion des mouillages au port Pouldu Laïta

Finances & Budget 2 délibérations

68 Décision budgétaire modificative N2 — Budget principal

69 Décision budgétaire modificative N3 — Budget annexe du port de Doëlan

Administration 1 délibération

63 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 25 09 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération

64 ZAC les Hauts du Sénéchal Approbation du CRAC 2023

Environnement 1 délibération

66 Convention de délégation de maîtrise douvrage dévoiement d'un réseau des eaux usés dans le cadre de l'aménagement urbain du Pouldu

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