Conseil municipal du 2024-11-13

Ars 13 novembre 2024 8 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Administration

Résumé

Synthèse

8 délibérations - 70 Convention de prestation de services avec la Sellor pour la gestion des mouillages au port Pouldu Laïta - 69 Décision budgétaire modificative N3- Budget annexe du port de Doëlan - 68 Décision budgétaire modificative N2- Budget principal - 67 Admissions en non-valeurs - 66 Convention de délégation de maîtrise douvrage dévoiement dun réseau des eaux usés dans le cadre de laménagement urba - 65 Dénomination du lotissement Kervihan - 64 ZAC les Hauts du Sénéchal Approbation du CRAC 2023 - 63 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 25 09 2024

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
202465

65 Dénomination du lotissement Kervihan

202467

67 Admissions en non-valeurs

202470

70 Convention de prestation de services avec la Sellor pour la gestion des mouillages au port Pouldu Laïta

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202468

68 Décision budgétaire modificative N2 — Budget principal

202469

69 Décision budgétaire modificative N3 — Budget annexe du port de Doëlan

🏛️ Administration 1 délibération
202463

63 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 25 09 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202464

64 ZAC les Hauts du Sénéchal Approbation du CRAC 2023

🌱 Environnement 1 délibération
202466

66 Convention de délégation de maîtrise douvrage dévoiement dun réseau des eaux usés dans le cadre de laménagement urbain du Pouldu

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