9 juillet 2024
14
délibérations
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
36 Avis communal sur le RLPI arrêté le 26 juin 2024
40 Renonciation au legs de M. Le Meur
46 Convention de mise en place d'une aire de compostage partagée
47 Composition des commission intercommunales modification
49 Avenant ENT
37 Acquisitions amiables de parcelles piste cyclable clohars Moëlan
38 Cession du délaissé communal camping du Quinquis
39 Cession du délaissé communal de Kerguilan
41 Subvention pour la lutte contre les choucas
42 Subvention au bénéfice de lANACR56
43 Tarification 2024 de la restauration scolaire et services périscolaires
44 Modification du tableau des emplois et des effectifs
45 Adhésion à la convention de participation santé proposée par le CDG29
48 Convention de partenariat relative à la billetterie spectacle et nuitées campings cars
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