Conseil municipal du 2024-07-09

Ars 9 juillet 2024 14 délibérations
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14

délibérations

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Autres decisions

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - 49 Avenant ENT - 48 Convention de partenariat relative à la billetterie spectacle et nuitées campings cars - 43 Tarification 2024 de la restauration scolaire et services périscolaires - 42 Subvention au bénéfice de l'ANACR56 - 41 Subvention pour la lutte contre les choucas - 40 Renonciation au legs de M. Le Meur - 39 Cession du délaissé communal de Kerguilan - 38 Cession du délaissé communal camping du Quinquis - 37 Acquisitions amiables de parcelles piste cyclable clohars Moëlan - 36 Avis communal sur le RLPI arrêté le 26 juin 2024 - 47 Composition des commission intercommunales modification - 46 Convention de mise en place d'une aire de compostage partagée - 45 Adhésion à la convention de participation santé proposée par le CDG29 - 44 Modification du tableau des emplois et des effectifs

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 5 délibérations
202436

36 Avis communal sur le RLPI arrêté le 26 juin 2024

202440

40 Renonciation au legs de M. Le Meur

202446

46 Convention de mise en place d'une aire de compostage partagée

202447

47 Composition des commission intercommunales modification

202449

49 Avenant ENT

🌱 Environnement 2 délibérations
202437

37 Acquisitions amiables de parcelles piste cyclable clohars Moëlan

202444

44 Modification du tableau des emplois et des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202438

38 Cession du délaissé communal camping du Quinquis

202439

39 Cession du délaissé communal de Kerguilan

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202441

41 Subvention pour la lutte contre les choucas

202442

42 Subvention au bénéfice de l'ANACR56

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
202443

43 Tarification 2024 de la restauration scolaire et services périscolaires

❤️ Social & Santé 1 délibération
202445

45 Adhésion à la convention de participation santé proposée par le CDG29

🤝 Vie associative 1 délibération
202448

48 Convention de partenariat relative à la billetterie spectacle et nuitées campings cars

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