Conseil municipal du 2024-04-11

Ars 11 avril 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

8

Environnement

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

21 délibérations - 25 Zac du Sénéchal travaux de desserte réseaux - 19 Approbation des budgets primitifs 2024b - 21 Autorisation de verser une subvention d'équilibre budget réseau de chaleur - 18 Vote des taux de fiscalité directe locale - 17 Affectations des résultats - 16 Approbation des CA 2023 - 15 Approbation des CFU 2023B - 15 Approbation des CFU 2023 - 14 Approbation des CDG 2023 - Demande de subvention Fonds départemental de sécurité routière pour la création d'un périphérique vélos - Demande de subvention à la CAF pour des travaux sur la crèche les Ptits Malins - 26 Convention SDEF effacement des réseaux rue des Ajoncs - 25 ZAC les Hauts du Sénéchal travaux de desserte réseaux - 24 Recrutement des emplois non permanents 2024 - 23 Modification du tableau des emplois et des effectifs - 22 Tarifs Pass Nature et Bien être 2024 - 20 Vote des subventions 2024 - 13 Dénomination de voies - 12 Cession de parcelle lotissment de Kersellec - 11 Acquisition de la parcelle route de Porsach

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Délibérations (21)

🌱 Environnement 8 délibérations
202411

11 Acquisition de la parcelle route de Porsach

202412

12 Cession de parcelle lotissment de Kersellec

202421

21 Autorisation de verser une subvention d'équilibre budget réseau de chaleur

202422

22 Tarifs Pass Nature et Bien être 2024

202423

23 Modification du tableau des emplois et des effectifs

202425

25 Zac du Sénéchal travaux de desserte réseaux

202425

25 ZAC les Hauts du Sénéchal travaux de desserte réseaux

202426

26 Convention SDEF effacement des réseaux rue des Ajoncs

📄 Autres decisions 6 délibérations
202413

13 Dénomination de voies

202414

14 Approbation des CDG 2023

202415

15 Approbation des CFU 2023B

202415

15 Approbation des CFU 2023

202416

16 Approbation des CA 2023

202417

17 Affectations des résultats

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202418

18 Vote des taux de fiscalité directe locale

202419

19 Approbation des budgets primitifs 2024b

202420

20 Vote des subventions 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202410

10 Desaffectation de la voirie entre l"allée des Salicornes et le chemin de Kernevenas

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
202416

Demande de subvention à la CAF pour des travaux sur la crèche les Ptits Malins

🛡️ Sécurité 1 délibération
202417

Demande de subvention Fonds départemental de sécurité routière pour la création d'un périphérique vélos

👥 Ressources humaines 1 délibération
202424

24 Recrutement des emplois non permanents 2024

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