Conseil municipal du 2025-12-11
Arzal
11 décembre 2025
10 délibérations
10
délibérations
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- Exécution des dépenses 2026
- Subventions 2026 associations
- Choix BE pour inventaire ZH
- Nouvelle facturation service ADS
- Exécution des dépenses 2026
- Prix de vente livre Arzal
- Modification durée amortissement
- Cession immeuble Rue des Palis
- Participation employeur complémentaire santé
- Assujettissement du budget assainissement à la TVA
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Finances & Budget
6 délibérations
87
Exécution des dépenses 2026
87
Exécution des dépenses 2026
88
Assujettissement du budget assainissement à la TVA
89
Modification durée amortissement
90
Subventions 2026 associations
91
Prix de vente livre Arzal
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
93
Nouvelle facturation service ADS
94
Choix BE pour inventaire ZH
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
92
Cession immeuble Rue des Palis
👥
Ressources humaines
1 délibération
95
Participation employeur complémentaire santé
WEB
megalis:2025:20468:2025-12-11
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