CM
11 décembre 2025
Arzal
10 délibérations
10
délibérations
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
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Délibérations (10)
Finances & Budget
6 délibérations
87
Exécution des dépenses 2026
87
Exécution des dépenses 2026
88
Assujettissement du budget assainissement à la TVA
89
Modification durée amortissement
90
Subventions 2026 associations
91
Prix de vente livre Arzal
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
93
Nouvelle facturation service ADS
94
Choix BE pour inventaire ZH
Culture & Patrimoine
1 délibération
92
Cession immeuble Rue des Palis
Ressources humaines
1 délibération
95
Participation employeur complémentaire santé
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