Conseil municipal du 2025-10-16
Arzal
16 octobre 2025
9 délibérations
9
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Subvention garderie périscolaire 2025-2026
- Subvention fournitures scolaires 2025-2026
- Modification des statuts de la CPM
- Travaux La Forge : avenant n°1 Lot n°7
- Travaux La Forge : avenant n°1 Lot n°12
- DSP Assainissement Choix du délégataire
- Débat sur le PADD et instauration du sursis à statuer
- Subvention arbre de Noël 2025
- Subvention activités extra-scolaires 2025-2026
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Urbanisme & Travaux
4 délibérations
68
Débat sur le PADD et instauration du sursis à statuer
69
DSP Assainissement Choix du délégataire
70
Travaux La Forge : avenant n°1 Lot n°7
71
Travaux La Forge : avenant n°1 Lot n°12
💶
Finances & Budget
4 délibérations
72
Subvention fournitures scolaires 2025-2026
73
Subvention activités extra — scolaires 2025-2026
74
Subvention arbre de Noël 2025
75
Subvention garderie périscolaire 2025-2026
📄
Autres decisions
1 délibération
76
Modification des statuts de la CPM
WEB
megalis:2025:20468:2025-10-16
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