CM
16 octobre 2025
Arzal
9 délibérations
9
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Autres decisions
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Délibérations (9)
Urbanisme & Travaux
4 délibérations
68
D'ébat sur le PADD et instauration du s'ursis à statuer
69
DSP Assainissement Choix du délégataire
70
Travaux La Forge : avenant n°1 Lot n°7
71
Travaux La Forge : avenant n°1 Lot n°12
Finances & Budget
4 délibérations
72
Subvention fournitures scolaires 2025-2026
73
Subvention activités extra — scolaires 2025-2026
74
Subvention arbre de N'oël 2025
75
Subvention garderie périscolaire 2025-2026
Autres decisions
1 délibération
76
Modification des statuts de la CPM
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