Conseil municipal du 2025-04-24

Arzal 24 avril 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Avenant 1 Lot 2 VVA - Convention ACFI - Accord local conseil communautaire - Modification durée amortissement travaux VVA - SPANC Convention autorisation de rejet - Avenant 1 Lot 10 VVA - Tracteur STM - Transfert compétence IRVE - Tyrolienne et jeux extérieurs VVA - Emprunt La Forge

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
35

Avenant 1 Lot 2 VVA

36

Avenant 1 Lot 10 VVA

37

Tyrolienne et jeux extérieurs VVA

40

Tracteur STM

43

SPANC Convention autorisation de rejet

💶 Finances & Budget 2 délibérations
38

Modification durée amortissement travaux VVA

39

Emprunt La Forge

👥 Ressources humaines 1 délibération
41

Convention ACFI

⚽ Sport 1 délibération
42

Transfert compétence IRVE

📄 Autres decisions 1 délibération
44

Accord local conseil communautaire

WEB megalis:2025:20468:2025-04-24
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