Conseil municipal du 2025-03-20

Arzal 20 mars 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Subvention école St Charles - Affectation des résultats 2024-COMMUNE - Travaux VVA : avenant n°2 Lot n°3 - Tarifs VVA été 2025 - Affectation des résultats 2024-ASSAINISSEMENT - Charte utilisation matériels informatiques - Modification DHS Agence postale - Adhésion Bretagne Mobilités - Assainissement: choix du mode de gestion - SIVU Ecoles Arzal-Marzan: modif des statuts - Fongibilité des crédits - Affectation des résultats 2024-VVA - Vote des taux d'imposition 2025

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
19

Affectation des résultats 2024-COMMUNE

20

Affectation des résultats 2024 — ASSAINISSEMENT

21

Affectation des résultats 2024-VVA

22

Vote des taux d'imposition 2025

23

Fongibilité des crédits

24

Subvention école St Charles

34

Tarifs VVA été 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
28

Modification DHS Agence postale

29

Charte utilisation matériels informatiques

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
31

Assainissement: choix du mode de gestion

33

Travaux VVA : avenant n°2 Lot n°3

📄 Autres decisions 1 délibération
30

SIVU Ecoles Arzal — Marzan: modif des statuts

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
32

Adhésion Bretagne Mobilités

WEB megalis:2025:20468:2025-03-20
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