CM
20 mars 2025
Arzal
13 délibérations
13
délibérations
7
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (13)
Finances & Budget
7 délibérations
19
Affectation des résultats 2024-COMMUNE
20
Affectation des résultats 2024 — ASSAINISSEMENT
21
Affectation des résultats 2024-VVA
22
Vote des taux dimposition 2025
23
Fongibilité des crédits
24
Subvention école St Charles
34
Tarifs VVA été 2025
Ressources humaines
2 délibérations
28
Modification DHS Agence postale
29
Charte utilisation matériels informatiques
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
31
Assainissement: choix du mode de gestion
33
Travaux VVA : avenant n°2 Lot n°3
Autres decisions
1 délibération
30
SIVU Ecoles Arzal — Marzan: modif des statuts
Transport & Mobilité
1 délibération
32
Adhésion Bretagne Mobilités
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