Conseil municipal du 2025-01-16

Arzal 16 janvier 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Subvention Agence de l'Eau SDAEU - Acquisition parcelle D606 - Commission de délégation de service public - Don pour l'île de Mayotte - Renouvellement CTG 2025-2029 - Avenant prolongation DSP Assainissement - VVA Tarifs 2025 - Classement haies PLU - Convention CDG56 - Demande DSIL 2025

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
1

Classement haies PLU

3

Avenant prolongation DSP Assainissement

7

Acquisition parcelle D606

💶 Finances & Budget 3 délibérations
6

Demande DSIL 2025

9

VVA Tarifs 2025

10

Don pour l'île de Mayotte

📄 Autres decisions 2 délibérations
2

Renouvellement CTG 2025-2029

8

Convention CDG56

🏛️ Administration 1 délibération
4

Commission de délégation de service public

🌱 Environnement 1 délibération
5

Subvention Agence de l'Eau SDAEU

WEB megalis:2025:20468:2025-01-16
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