CM

12 septembre 2024

Arzal 9 délibérations

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
36

Résultats consultation révision PLU

37

Maitrise douvrage travaux connexes AFAFE

38

Rétrocession espaces communs Clos de lécluse

39

Résultats consultation AMO SDAEU

Finances & Budget 3 délibérations
40

Subvention fournitures scolaires 2024-2025

41

Subvention activités extra — scolaires 2024-2025

42

Subvention garderie périscolaire 2024-2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
43

Mise à disposition salle 2 ancienne école

Autres decisions 1 délibération
44

Augmentation capital Compagnie des Ports

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