Conseil municipal du 2024-10-17

Arzal 17 octobre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Travaux VVA : avenant n°1 Lot n°3 - Tarifs assainissement 2025 - Acquisition parcelles D786 et D1180 - Modification taxe de séjour - MAM Avenant au bail - Convention de participation Prévoyance

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
47

Tarifs assainissement 2025

51

Modification taxe de séjour

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
49

MAM Avenant au bail

50

Travaux VVA : avenant n°1 Lot n°3

🌱 Environnement 1 délibération
46

Acquisition parcelles D786 et D1180

📄 Autres decisions 1 délibération
52

Convention de participation Prévoyance

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