CM

12 septembre 2024

Arzal 9 délibérations

9

délibérations

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (9)

Autres decisions 3 délibérations
36

Résultats consultation révision PLU

39

Résultats consultation AMO SDAEU

44

Augmentation capital Compagnie des Ports

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
37

Maitrise douvrage travaux connexes AFAFE

38

Rétrocession espaces communs Clos de lécluse

Finances & Budget 2 délibérations
40

Subvention fournitures scolaires 2024-2025

41

Subvention activités extra — scolaires 2024-2025

Enfance & Jeunesse 1 délibération
42

Subvention garderie périscolaire 2024-2025

Éducation 1 délibération
43

Mise à disposition salle 2 ancienne école

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