Conseil municipal du 2024-09-12

Arzal 12 septembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Augmentation capital Compagnie des Ports - Mise à disposition salle 2 ancienne école - Subvention garderie périscolaire 2024-2025 - Subvention activités extra-scolaires 2024-2025 - Subvention fournitures scolaires 2024-2025 - Maitrise d'ouvrage travaux connexes AFAFE - Rétrocession espaces communs Clos de l'écluse - Résultats consultation AMO SDAEU - Résultats consultation révision PLU

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 3 délibérations
36

Résultats consultation révision PLU

39

Résultats consultation AMO SDAEU

44

Augmentation capital Compagnie des Ports

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
37

Maitrise d'ouvrage travaux connexes AFAFE

38

Rétrocession espaces communs Clos de l'écluse

💶 Finances & Budget 2 délibérations
40

Subvention fournitures scolaires 2024-2025

41

Subvention activités extra — scolaires 2024-2025

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
42

Subvention garderie périscolaire 2024-2025

🎓 Éducation 1 délibération
43

Mise à disposition salle 2 ancienne école

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