Conseil municipal du 2025-11-24

Arzano 24 novembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - D2025-062 - Application d'un forfait scolaire à deux élèves arzanois scolarisés à Diwan Quimperlé - D2025-061 - Renouvellement adhésion BRUDED - D2025-060 - Vente de matériel réformé de la commune - D2025-059 - Désherbage à la bibliothèque municipale - D2025-058 - Urbanisme - Cession Kergloan - D2025-057 - Moulin du Roch - Modification des règles de stationnement - D2025-056 - Moulin du Roch - Installation dun four à pain - D2025-055 - Cité des Saules - validation de la proposition de maitrise duvre pour la requalification des espaces publics - D2025-054 - Réhabilitation de lancien CIAL et de lîlot Brizeux - validation du programme « DIAGNOSTIC ESQUISSE ». - D2025-053 - Indemnités des élus - D2025-052 - Autorisation d'engager des dépenses d'investissement en 2026 - D2025-051 - Décision modificative chapitre 12 - D2025-050 - Convention financière pour le versement des aides du Fonds Vert Mesure PCAET - D2025-049 - Sollicitation d'une subvention Pacte Finistère 2030 - volet 1 - 2026 - D2025-048 - Sollicitation - Pacte Finistère 2030 - volet 2 - 2025-2026 - D2025-047 - Sollicitation d'un phasage - Pacte Finistère 2030 - volet 1 - 2025

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025047

D2025 — 047 - Sollicitation d'un phasage - Pacte Finistère 2030 - volet 1 - 2025

2025048

D2025 — 048 - Sollicitation - Pacte Finistère 2030 - volet 2 - 2025-2026

2025049

D2025 — 049 - Sollicitation d'une subvention Pacte Finistère 2030 - volet 1 - 2026

2025050

D2025 — 050 - Convention financière pour le versement des aides du Fonds Vert Mesure PCAET

2025051

D2025 — 051 - Décision modificative chapitre 12

2025052

D2025 — 052 - Autorisation d'engager des dépenses d'investissement en 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025054

D2025 — 054 - Réhabilitation de lancien CIAL et de lîlot Brizeux - validation du programme « DIAGNOSTIC ESQUISSE ».

2025055

D2025 — 055 - Cité des Saules - validation de la proposition de maitrise duvre pour la requalification des espaces publics

2025056

D2025 — 056 - Moulin du Roch - Installation dun four à pain

2025057

D2025 — 057 - Moulin du Roch - Modification des règles de stationnement

2025058

D2025 — 058 - Urbanisme - Cession Kergloan

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025060

D2025 — 060 - Vente de matériel réformé de la commune

2025061

D2025 — 061 - Renouvellement adhésion BRUDED

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025053

D2025 — 053 - Indemnités des élus

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025059

D2025 — 059 - Désherbage à la bibliothèque municipale

🎓 Éducation 1 délibération
2025062

D2025 — 062 - Application d'un forfait scolaire à deux élèves arzanois scolarisés à Diwan Quimperlé

WEB megalis:2025:10238:2025-11-24
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