15 septembre 2025
12
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D2025035 — Déclassement d'une portion de voirie du d'omaine public communal à kerganivet
Acquisition Rue de la Fontaine Parcelle BK 87
Acquisition de la parcelle BI 38
Convention avec le SDEF — Éclairage public rénovation de 8 points l'umineux et 20 mats l'anternes
Fonds façades — Proposition de règlement pour l'attribution de subvention l'iée à la rénovation des façades
Rétrocession de voirie — Lotissement Saint-Pierre à Keralvé
SPL D'estination Quimperlé les RIAS — désignation d'un référent
Quimperlé Communauté — Mise à j'our des statuts
Quimperlé Communauté — Convention de service c'ommun modifiant le périmètre du S'ITC
École initiation au breton à l'école 2025-2026
RIFSEEP — Modification des modalités d'attribution du régime indemnitaire pour les c'ontractuels
Demande d'exonération du remboursement de l'excédent d'investissement du syndicat du bassin du Scorff - autorisation à s'igner l'avenant
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