Conseil municipal du 2025-09-15
12
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
1
Éducation
Synthèse
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D2025035 — Déclassement dune portion de voirie du domaine public communal à kerganivet
D2025 — 036 - Acquisition Rue de la Fontaine Parcelle BK 87
D2025 — 037 - Acquisition de la parcelle BI 38
D2025 — 038 - Convention avec le SDEF - Éclairage public rénovation de 8 points lumineux et 20 mats lanternes
D2025 — 039 - Fonds façades - Proposition de règlement pour lattribution de subvention liée à la rénovation des façades
D2025 — 046 - Rétrocession de voirie - Lotissement Saint-Pierre à Keralvé
D2025 — 041 - SPL Destination Quimperlé les RIAS - désignation dun référent
D2025 — 044 - Quimperlé Communauté - Mise à jour des statuts
D2025 — 045 - Quimperlé Communauté - Convention de service commun modifiant le périmètre du SITC
D2025 — 040 - École initiation au breton à lécole 2025-2026
D2025 — 042 - RIFSEEP - Modification des modalités dattribution du régime indemnitaire pour les contractuels
D2025 — 043 - Demande dexonération du remboursement de lexcédent dinvestissement du syndicat du bassin du Scorff - autorisation à signer lavenant
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