Conseil municipal du 2025-05-12

Arzano 12 mai 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D2025-026 - Séisme en Birmanie  - Soutien de la commune- - D2025-025 - Rapport d'activité de développement durable et d'égalité femmes-hommes 2024 - D2025-023 - Modification simplifiée du SCoT du pays de Quimperlé - D2025-024 - Accord local définissant la composition du conseil communautaire du prochain mandat - D2025-022 - Adoption de la charte européenne pour légalité des femmes et des hommes dans la vie locale - D2025-021 - Penprat à la Fontaine - Interdiction aux 19 Tonnes - D2025-020 - Cession à Kerbonalec - D2025-019 - Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion de lagence postale communale - D2025-017 - Tarifs municipaux - D2025-018 - RIFSEEP - Modification des modalités dattribution du régime indemnitaire pour les contractuels - D2025-016 - Subventions aux associations 2025

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025016

D2025 — 016 - Subventions aux associations 2025

2025017

D2025 — 017 - Tarifs municipaux

2025026

D2025 — 026 - Séisme en Birmanie  - Soutien de la commune-

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025020

D2025 — 020 - Cession à Kerbonalec

2025023

D2025 — 023 - Modification simplifiée du SCoT du pays de Quimperlé

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025022

D2025 — 022 - Adoption de la charte européenne pour légalité des femmes et des hommes dans la vie locale

2025024

D2025 — 024 - Accord local définissant la composition du conseil communautaire du prochain mandat

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025018

D2025 — 018 - RIFSEEP - Modification des modalités dattribution du régime indemnitaire pour les contractuels

🤝 Vie associative 1 délibération
2025019

D2025 — 019 - Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion de lagence postale communale

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025021

D2025 — 021 - Penprat à la Fontaine - Interdiction aux 19 Tonnes

🌱 Environnement 1 délibération
2025025

D2025 — 025 - Rapport d'activité de développement durable et d'égalité femmes-hommes 2024

WEB megalis:2025:10238:2025-05-12
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