Conseil municipal du 2024-11-12

Arzano 12 novembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D2024064 - Motion contraintes financières - D2024-060 - Demande de subvention au conseil départemental du Finistère dans le cadre du dispositif TNE - D2024-056 - Demande subvention - Quimperlé Clohars Handball Club - D2024-063 - Motion soutien à l'UBO - D2024-062 - Modification du plan de servitudes aéronautiques (PSA) de dégagement de laérodrome de Lann-Bihoué - D2024-053_SDEF - convention ACTEE - Audit énergétique épicerie - D2024-061 - Vente de matériel réformé de la commune - D2024-059 - Lotissement senior - proposition de Neoico - D2024-058 - Contribution financière - Ecole CLEX Plouay - D2024-057 - Demande subvention - L'Outre. - D2024-054 - Avenant 3 convention Quimperlé Co ADS - D2024-055 - Mise en place d'un site de compostage partagé

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024053

D2024 — 053_SDEF - convention ACTEE - Audit énergétique épicerie

2024054

D2024 — 054 - Avenant 3 convention Quimperlé Co ADS

2024059

D2024 — 059 - Lotissement senior - proposition de Neoico

2024062

D2024 — 062 - Modification du plan de servitudes aéronautiques (PSA) de dégagement de laérodrome de Lann-Bihoué

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024056

D2024 — 056 - Demande subvention - Quimperlé Clohars Handball Club

2024057

D2024 — 057 - Demande subvention - L'Outre.

2024060

D2024 — 060 - Demande de subvention au conseil départemental du Finistère dans le cadre du dispositif TNE

2024061

D2024 — 061 - Vente de matériel réformé de la commune

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024058

D2024 — 058 - Contribution financière - Ecole CLEX Plouay

2024064

D2024064 — Motion contraintes financières

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024055

D2024 — 055 - Mise en place d'un site de compostage partagé

🤝 Vie associative 1 délibération
2024063

D2024 — 063 - Motion soutien à l'UBO

WEB megalis:2024:10238:2024-11-12
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