Conseil municipal du 2026-04-02

Arzano 2 avril 2026 12 délibérations
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12

délibérations

9

Autres decisions

2

Sécurité

1

Administration

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D 2026037 - Désignation représentants SPL Bois Energie Renouvelable - D 2026036 - Désignation des repésentants auprès d'IDES - D 2026035 - Désignation des représentants de la commune au CNAS - D 2026034 - Désignation délégués au SDEF - D 2026033 - Désignation des représentants de la commune à BRUDED - D 2026032 - Désignation correspondant Défense - D 2026031 - Désignation référent - SPL Les Rias - D 2026030 - Désignation référent sécurité routière - D 202629 - Constitution commissions municipales - D 202628 - Nomination des conseillers délégués - D 202627 - Délégations dattribution du Conseil Municipal au Maire - D2026-026 - Mise en place de la participation et du vote à distance (visioconférence) des élus municipaux

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2026026

D2026 — 026 - Mise en place de la participation et du vote à distance (visioconférence) des élus municipaux

2026028

D 202628 — Nomination des conseillers délégués

2026031

D 2026031 — Désignation référent - SPL Les Rias

2026032

D 2026032 — Désignation correspondant Défense

2026033

D 2026033 — Désignation des représentants de la commune à BRUDED

2026034

D 2026034 — Désignation délégués au SDEF

2026035

D 2026035 — Désignation des représentants de la commune au CNAS

2026036

D 2026036 — Désignation des repésentants auprès d'IDES

2026037

D 2026037 — Désignation représentants SPL Bois Energie Renouvelable

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2026029

D 202629 — Constitution commissions municipales

2026030

D 2026030 — Désignation référent sécurité routière

🏛️ Administration 1 délibération
2026027

D 202627 — Délégations dattribution du Conseil Municipal au Maire

WEB scdl:21290002100016:2026-04-02
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