27 novembre 2025
28
délibérations
8
Finances & Budget
7
Sécurité
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Campings municipaux tarifs 2026
Pôle Enfance Jeunesse : tarifs 2026
Pôle Sports/activités sportives : tarifs 2026
Occupation du domaine public : tarifs 2026
Port Navalo / Port de Kerners — Bilouris / Zones de mouillages et équipements légers du Golfe du Morbihan - Tarifs 2026
Tarifs cimetières et droits divers
Mise à jour APCP n° 037
Mise à jour APCP n° 039
Protocole daccord règlement amiable du contentieux DREYFUS
Campings municipaux Modification des règlements intérieurs et des conditions générales de vent
Recensement de la population 2026
Elections Politiques — Conditions de mise à disposition des locaux communaux en période pré-électorale et électorale
Convention entre la Commune et la CPM pour la borne daccès du port du Crouesty
Convention pour la gestion des terrasses de Port-Navalo incluses dans le périmètre de la concession
Mise à disposition des salles pour la période préélectorale
Circuits PDIPR — Modification tracé du sentier de petite randonnée du Tumulus de Tumiac
Renouvellement de la convention des open 5.70 avec le Yacht Club Crouesty ARZON (YCCA)
Convention d'AOT l'iée à l'usage de la Criée au profit de la commune
Convention pour la gestion du marché de Port-Navalo inclus dans le périmètre de la concession
C'onditions de reprise à l'échéance, par le Département, de la concession de Port-N'avalo
Plan de financement de l'opération d'aménagement des abords du mégalithe de Bilgroix
Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan — Vannes Agglomération relatif au transfert de la compétence "eaux pluviales urbaines"
Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan — Vannes Agglomération relatif au transfert de la compétence "eaux pluviales urbaines"
Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan — Vannes Agglomération relatif au transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau
Proposition de cession d'une portion du domaine public communal
Proposition de cession d'une portion du domaine public communal
Protocole daccord règlement amiable du contentieux DREYFUS
Convention de mise à disposition des agents auprès de la Compagnie des Ports du Morbihan
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