Conseil municipal du 2025-11-27

Campings municipaux tarifs 2026

Pôle Enfance Jeunesse : tarifs 2026

Pôle Sports/activités sportives : tarifs 2026

Occupation du domaine public : tarifs 2026

Port Navalo / Port de Kerners — Bilouris / Zones de mouillages et équipements légers du Golfe du Morbihan - Tarifs 2026

Tarifs cimetières et droits divers

Mise à jour APCP n° 037

Mise à jour APCP n° 039

Protocole daccord règlement amiable du contentieux DREYFUS

Campings municipaux Modification des règlements intérieurs et des conditions générales de vent

Recensement de la population 2026

Elections Politiques — Conditions de mise à disposition des locaux communaux en période pré-électorale et électorale

Convention entre la Commune et la CPM pour la borne daccès du port du Crouesty

Convention pour la gestion des terrasses de Port-Navalo incluses dans le périmètre de la concession.

Mise à disposition des salles pour la période préélectorale

Circuits PDIPR — Modification tracé du sentier de petite randonnée du Tumulus de Tumiac

Renouvellement de la convention des open 5.70 avec le Yacht Club Crouesty ARZON (YCCA)

Convention dAOT liée à lusage de la Criée au profit de la commune

Convention pour la gestion du marché de Port-Navalo inclus dans le périmètre de la concession.

Conditions de reprise à léchéance, par le Département, de la concession de Port-Navalo

Plan de financement de lopération daménagement des abords du mégalithe de Bilgroix.

Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan — Vannes Agglomération relatif au transfert de la compétence "eaux pluviales urbaines"

Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan — Vannes Agglomération relatif au transfert de la compétence "eaux pluviales urbaines"

Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan — Vannes Agglomération relatif au transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau

Proposition de cession d'une portion du domaine public communal

Proposition de cession d'une portion du domaine public communal

Protocole daccord règlement amiable du contentieux DREYFUS

Convention de mise à disposition des agents auprès de la Compagnie des Ports du Morbihan.