CM

27 novembre 2025

Arzon 28 délibérations

28

délibérations

8

Finances & Budget

7

Sécurité

3

Autres decisions

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Délibérations (28)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

Campings municipaux tarifs 2026

2025

Pôle Enfance Jeunesse : tarifs 2026

2025

Pôle Sports/activités sportives : tarifs 2026

2025

Occupation du domaine public : tarifs 2026

2025

Port Navalo / Port de Kerners — Bilouris / Zones de mouillages et équipements légers du Golfe du Morbihan - Tarifs 2026

2025

Tarifs cimetières et droits divers

2025

Mise à jour APCP n° 037

2025

Mise à jour APCP n° 039

Sécurité 7 délibérations
2025

Protocole daccord règlement amiable du contentieux DREYFUS

2025

Campings municipaux Modification des règlements intérieurs et des conditions générales de vent

2025

Recensement de la population 2026

2025

Elections Politiques — Conditions de mise à disposition des locaux communaux en période pré-électorale et électorale

2025

Convention entre la Commune et la CPM pour la borne daccès du port du Crouesty

2025

Convention pour la gestion des terrasses de Port-Navalo incluses dans le périmètre de la concession

2025

Mise à disposition des salles pour la période préélectorale

Autres decisions 3 délibérations
2025

Circuits PDIPR — Modification tracé du sentier de petite randonnée du Tumulus de Tumiac

2025

Renouvellement de la convention des open 5.70 avec le Yacht Club Crouesty ARZON (YCCA)

2025

Convention d'AOT l'iée à l'usage de la Criée au profit de la commune

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Convention pour la gestion du marché de Port-Navalo inclus dans le périmètre de la concession

2025

C'onditions de reprise à l'échéance, par le Département, de la concession de Port-N'avalo

2025

Plan de financement de l'opération d'aménagement des abords du mégalithe de Bilgroix

Environnement 3 délibérations
2025

Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan — Vannes Agglomération relatif au transfert de la compétence "eaux pluviales urbaines"

2025

Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan — Vannes Agglomération relatif au transfert de la compétence "eaux pluviales urbaines"

2025

Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan — Vannes Agglomération relatif au transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Proposition de cession d'une portion du domaine public communal

2025

Proposition de cession d'une portion du domaine public communal

Juridique 1 délibération
2025

Protocole daccord règlement amiable du contentieux DREYFUS

Ressources humaines 1 délibération
2025

Convention de mise à disposition des agents auprès de la Compagnie des Ports du Morbihan

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