12 décembre 2024
19
délibérations
7
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Cimetière communaux — Tarifs 2025
Cimetières communaux — Tarifs 2025
Avance de trésorerie Arzon Evènements
Xercice 2025 — Engagement des dépenses d'investissement avant vote du budget primitif 2025
Opérations de fin d'exercice comptable 2024
Ports et zones de mouillages — rectifications tarifs 2025
Cimetières communaux : tarifs 2025
Cession et échange après déclassement de parcelles commune - résidences La L'icorne et Odyssée
Echange terrain commune — résidence du Fogeo
Parcelles communales AK 938 — 939 - 1102 - 1104
Echange hameau du Saihent — rectificatif de la superficie
X — 2024-8 - Place des Huniers - Cession gratuite parcelle AT6p à la Commune
Adhésion à la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56
Conseil d'administration Arzon Evènements - Modification
Casino JOA Casino — avis du conseil municipal sur demande de renouvellement de jeux
Personnel communal — ouverture des emplois non permanents pour 2025
Multi accueil — modification actualisation du règlement intérieur
Gestion des mégots — convention avec ALCOM
Classement de la Commune en station de tourisme
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