Conseil municipal du 2024-10-28

Arzon 28 octobre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Casino JOA CASINO rapport dactivités 2023 (1/11/2022-31/10/2023) - rapport dactivités 2023 du PNR DU GOLFE du MORBIHAN - Echange Hameau du Saihent parcelle communale AL 263p/parcelle privée AL 264p - Travaux port du Crouesty éclairage public tranche 4 : convention avec SDEM - Personnel communal - Instauration du nouveau régime indemnitaire de la police municipale - Personnel communal - Modification du tableau des emplois permanents - Personnel communal Instauration dun règlement intérieur relatif au temps de travail des agents communaux - Dénomination place entrée du port et quai nord de la darse Est du port du Crouesty - convention dautorisation doccupation du 1er étage du bâtiment du bureau dinformation touristique en entrée de port - Loyers logements communaux - Travaux port du Crouesty bornes prises - tranche 4 : convention avec SDEM

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Travaux port du Crouesty éclairage public tranche 4 : convention avec SDEM

2024

Loyers logements communaux

2024

Travaux port du Crouesty bornes prises — tranche 4 : convention avec SDEM

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Personnel communal — Instauration du nouveau régime indemnitaire de la police municipale

2024

Personnel communal — Modification du tableau des emplois permanents

2024

Personnel communal Instauration dun règlement intérieur relatif au temps de travail des agents communaux

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Casino JOA CASINO rapport dactivités 2023 (1/11/2022-31/10/2023)

2024

rapport dactivités 2023 du PNR DU GOLFE du MORBIHAN

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

Dénomination place entrée du port et quai nord de la darse Est du port du Crouesty

2024

convention dautorisation doccupation du 1er étage du bâtiment du bureau dinformation touristique en entrée de port

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Echange Hameau du Saihent parcelle communale AL 263p/parcelle privée AL 264p

WEB megalis:2024:20469:2024-10-28
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