CM

28 octobre 2024

Arzon 11 délibérations

11

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

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Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Travaux port du Crouesty éclairage public tranche 4 : convention avec SDEM

2024

Loyers logements communaux

2024

Travaux port du Crouesty bornes prises — tranche 4 : convention avec SDEM

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Personnel communal — Instauration du nouveau régime indemnitaire de la police municipale

2024

Personnel communal — Modification du tableau des emplois permanents

2024

Personnel communal Instauration d'un règlement intérieur relatif au temps de travail des agents communaux

Autres decisions 2 délibérations
2024

Casino JOA CASINO rapport d'activités 2023 (1/11/2022-31/10/2023)

2024

Rapport d'activités 2023 du PNR DU GOLFE du MORBIHAN

Sécurité 2 délibérations
2024

Dénomination place entrée du port et quai nord de la darse Est du port du Crouesty

2024

Convention d'autorisation d'occupation du 1er étage du bâtiment du bureau d'information touristique en entrée de port

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Echange Hameau du Saihent parcelle communale AL 263p/parcelle privée AL 264p

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