Conseil municipal du 2024-12-12

Arzon 12 décembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Environnement

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Cession et échange après déclassement de parcelles commune - résidences La Licorne et Odyssée - Cimetière communaux - Tarifs 2025 - Cimetières communaux - Tarifs 2025 - Gestion des mégots - convention avec ALCOM - Echange terrain commune - résidence du Fogeo - Personnel communal - ouverture des emplois non permanents pour 2025 - avance de trésorerie Arzon Evènements - xercice 2025 - Engagement des dépenses d'investissement avant vote du budget primitif 2025 - Opérations de fin d'exercice comptable 2024 - Parcelles communales AK 938 - 939 - 1102 - 1104 - Multi accueil - modification actualisation du règlement intérieur - Ports et zones de mouillages - rectifications tarifs 2025 - Classement de la Commune en station de tourisme - Echange hameau du Saihent - rectificatif de la superficie - X-2024-8 - Place des Huniers - Cession gratuite parcelle AT6p à la Commune - Adhésion à la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56 - Conseil d'administration Arzon Evènements - Modification - cimetières communaux : tarifs 2025 - Casino JOA Casino - avis du conseil municipal sur demande de renouvellement de jeux

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Cimetière communaux — Tarifs 2025

2024

Cimetières communaux — Tarifs 2025

2024

avance de trésorerie Arzon Evènements

2024

xercice 2025 — Engagement des dépenses d'investissement avant vote du budget primitif 2025

2024

Ports et zones de mouillages — rectifications tarifs 2025

2024

cimetières communaux : tarifs 2025

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Gestion des mégots — convention avec ALCOM

2024

Opérations de fin d'exercice comptable 2024

2024

Adhésion à la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56

2024

Conseil d'administration Arzon Evènements - Modification

2024

Casino JOA Casino — avis du conseil municipal sur demande de renouvellement de jeux

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Cession et échange après déclassement de parcelles commune - résidences La Licorne et Odyssée

2024

Parcelles communales AK 938 — 939 - 1102 - 1104

2024

Echange hameau du Saihent — rectificatif de la superficie

2024

X — 2024-8 - Place des Huniers - Cession gratuite parcelle AT6p à la Commune

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Personnel communal — ouverture des emplois non permanents pour 2025

2024

Multi accueil — modification actualisation du règlement intérieur

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Echange terrain commune — résidence du Fogeo

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Classement de la Commune en station de tourisme

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